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Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou partiellement sous licence publique générale GNU,
Version 2 (GPL).
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle de ce texte de licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses développeurs déclinent toute responsabilité en cas de dégâts
ou dommages (physiques ou moraux) dus à une mauvaise utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien entendu pas concernée. Si vous avez des questions,
n'hésitez pas à nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur www.pearl.fr.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre ses auteurs afin que le respect de
deux grands principes préside à sa rédaction:
* d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels libres: accès au code source, droits étendus
conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit français, auquel elle est conforme, tant au
regard du droit de la responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle et de la protection qu'il
offre aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont:
Commissariat à l'Energie Atomique - CEA, établissement public de recherche à caractère scientifique,
technique et industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement public à caractère scientifique et
technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16.
EXPLICATIONS CONCERNANT LA LICENCE GPL
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