Table des Matières
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N O T I C E
D ' U T I L I S A T I O N
D U
M O D U L E
V C M
I I
Vetronix a le droit de demander des preuves raisonnables et d'énoncer des exigences raisonnables
pour la soumission d'une réclamation au titre de la garantie.
CETTE GARANTIE REMPLACE TOUTE AUTRE DISPOSITION OU GARANTIE, EXPLICITE,
TACITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER TOUTE DISPOSITION OU
GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER
DE LA PART DU VENDEUR, DES FOURNISSEURS OU DES FOURNISSEURS DE SERVICES.
TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LÉGALE, DANS LA MESURE OÙ ELLE NE PEUT ÊTRE
EXCLUE, SE LIMITE À LA PÉRIODE RÉELLE DE LA GARANTIE EXPLICITE ICI ÉNONCÉE. SI LE
PRODUIT PRÉSENTE DES DÉFAUTS DE MATÉRIAU OU DE FABRICATION, LE VENDEUR EST
EXCLUSIVEMENT TENU DE RÉPARER OU DE REMPLACER LE PRODUIT COMME IL EST
MENTIONNÉ CI-DESSUS. TOUTEFOIS, SI CE RECOURS NE CONSTITUE PAS UNE SOLUTION,
LE VENDEUR SE RÉSERVE LE DROIT DE REMBOURSER LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT
(MOINS UNE DÉDUCTION EN FONCTION DE L'UTLISATION) À L'ACHETEUR EN ÉCHANGE DU
RETOUR DU PRODUIT. LE VENDEUR, SES FOURNISSEURS ET SES FOURNISSEURS DE
SERVICES NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE Y COMPRIS,
SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU
CONSÉCUTIFS, DE LA PERTE DE JOUISSANCE OU DE DONNÉES, DE LA PERTE DE PROFITS
OU DE LA PERTE D'EXPLOITATION, QUE CES DOMMAGES ALLÉGUÉS SOIENT FONDÉS SUR
LA GARANTIE OU UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE ET LA RESPONSABILITÉ
STRICTE, MAIS EXCLUANT LES BLESSURES), LE CONTRAT OU LE PRINCIPE INDEMNITAIRE.
IL S'AGIT DE L'UNIQUE GARANTIE LIMITÉE ÉCRITE CONSENTIE À L'ACHETEUR D'ORIGINE À
MOINS QUE LA LOI NE PRÉVOIE LE CONTRAIRE.
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