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MISES A JOUR ET SUPPORTS DE RECUPERATION
- Logiciel du
PRODUIT. Si le Logiciel du PRODUIT est fourni à la vente avec l'autorisation de Sagem Communication sur un support
distinct du PRODUIT tel qu'une puce mémoire, des CD-ROM ou par l'intermédiaire d'un téléchargement via Internet ou d'autres
moyens, et s'il porte la mention "Uniquement pour mises à jour", vous êtes autorisé à installer un (1) exemplaire dudit Logiciel du
PRODUIT sur le PRODUIT, en remplacement du Logiciel du PRODUIT existant, et à l'utiliser conformément au présent CLUF.
- CD
COMPAGNON. Si des composants logiciels sont fournis par Sagem Communication sur un support distinct du PRODUIT tel
que des CD-ROM ou par l'intermédiaire d'un téléchargement via Internet ou d'autres moyens, et s'ils portent la mention "Uniquement
pour mises à jour", vous êtes autorisé à installer et utiliser un (1) exemplaire desdits composants sur le ou les ordinateurs dont vous
vous servez pour échanger des données avec le PRODUIT, en remplacement des composants du CD Compagnon existants.
RESPONSABILITÉS
- SUPPORT
TECHNIQUE. Pour obtenir un support technique, référez-vous au numéro correspondant fourni dans la documentation
du PRODUIT. Pour toute question relative au présent CLUF ou si vous souhaitez contacter Sagem Communication pour toute autre
raison, veuillez vous reporter à l'adresse fournie dans la documentation du PRODUIT.
- ABSENCE DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES
SAGEM COMMUNICATION NE POURRA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPECIAL,
ACCESSOIRE OU INCIDENT RESULTANT DE, OU LIE A L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL. LA
PRÉSENTE LIMITATION DEMEURERA APPLICABLE QUAND BIEN MEME UNE QUELCONQUE REPARATION RESTE SANS
EFFET.
TEXTE SUPPLÉMENTAIRE APPROUVÉ EN CAS DE LOCATION DU PRODUIT
- MATÉRIEL EN LOCATION.
suivants sont applicables : (i) vous n'êtes pas autorisé à transférer le LOGICIEL à un autre utilisateur dans le cadre d'un transfert
du PRODUIT, que le transfert permanent du LOGICIEL avec le PRODUIT soit ou non autorisé au titre du présent CLUF ; (ii) vos
droits relatifs à toute mise à jour du LOGICIEL seront déterminés par le contrat de location que vous avez signé pour le PRODUIT ;
et (iii) vous n'êtes pas autorisé à utiliser le LOGICIEL après résiliation de votre contrat de location, à moins que vous n'achetiez le
PRODUIT.
™
La marque SAGEM
est une marque déposée de Sagem Communication groupe SAFRAN.
T9™ Text Input est une marque déposée de ©Tegic Communications Inc.
™
Java
et tous les logos et marques déposées de base Java
et dans d'autres pays.
Le navigateur WAP et certains logiciels de messagerie (i-mode) sont sous licence Openwave.
Le navigateur WAP et les logiciels inclus sont la propriété exclusive de Openwave. À ce titre, il est interdit de les modifier, traduire,
désassembler ou décompiler tout ou partie.
Wellphone™ et SmartCom™ sont les marques déposées propriétés de SmartCom SARL
Bluetooth est une marque déposée de Bluetooth SIG, Inc.
microSD™ est une marque déposée de SD Card Association.
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Si vous recevez le PRODUIT dans le cadre d'un contrat de location, les termes supplémentaires
INDIRECTS. SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA LOI,
™
sont des marques déposées de Sun Microsystems, Inc. aux États-Unis
Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF), pour le logiciel
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