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11. MISE AU REBUT

La mise au rebut du produit s'impose si les exigences essentielles ne sont plus respectées, notamment
lorsque le produit n'a plus ses caractéristiques d'origine et que celui-ci n'a pas fait l'objet d'une reprise dans
le processus de fabrication.
Il faudra donc prendre les dispositions afin que celui-ci ne soit plus utilisable pour la fonction qui lui a été
préalablement définie.
Le symbole représentant une poubelle barrée d'une croix indique que les éléments électrique
du produit Winncare sont des considérés comme des Equipements Electriques et
Electroniques (EEE), soumis à la directive 2012/19/UE de l'Union européenne et du Conseil
sur le tri sélectif des déchets électriques et électroniques (DEEE) ; les piles et les
accumulateurs pouvant être utilisés dans ces produits entrent dans le cadre de la Directive
2006/66/CE du 6 septembre 2006 de l'Union européenne et du Conseil relative aux piles et
accumulateurs et aux déchets de piles et d'accumulateurs. Le produit complet et/ou la partie
électrique facilement détachable et les piles/accumulateurs contenus dans les produits
Winncare doivent donc être triés séparément dans les pays de l'Union européenne.
Pour la France et les Dom Tom, Winncare vous apporte des solutions de recyclage adaptés pour ces
Equipement Electrique et Electroniques (EEE), les informations sont disponibles sur le site Internet
http://www.winncare.fr ou en contactant le service Environnement de Winncare au n° +33 (0)2.51.98.55.64.
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