Licence logicielle Open Source
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qui ne relèvent pas de licences dites open source. Ces logiciels et composants logiciels sont protégés par
copyright. Ces restrictions de droits doivent être respectées.
De plus, l'appareil utilise des composants logiciels relevant de licences open source. L'annexe à ce docu-
ment liste les composants logiciels open source ainsi que leurs notices de copyright et copies de leur condi-
tions d'applications de licences ainsi que toute information supplémentaire jugée utile. La responsabilité et
les provisions de garanties des termes de licences open source listées ici ne s'appliquent qu'en relation
avec leurs propriétaires respectifs.
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