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Garantie
Microhard Systems Inc. garantit que chaque produit est exempt de défauts de matériaux et de fabrication pour une période d'un
(1) an pour ses produits. La garantie commence à la date à laquelle le produit est expédié par la seule responsabilité et la re-
sponsabilité de Microhard Systems Inc. Microhard Systems Inc. en vertu de cette garantie est de réparer ou de remplacer tout
produit qui est retourné à elle par l'Acheteur et qui Microhard Systems Inc. détermine ne sont pas conformes à la garantie. Pro-
duit retourné à Microhard Systems Inc. pour le service de garantie seront expédiés à Microhard Systems Inc. aux frais de
l'acheteur et seront retournés à l'acheteur aux frais de Microhard Systems Inc.. En aucun cas, Microhard Systems Inc. est re-
sponsable en vertu de cette garantie pour tout défaut qui est causée par la négligence, l'abus ou de mauvais traitements d'un
produit ou pour toute unité qui a été altéré ou modifié de quelque façon. La garantie de remplacement prend fin avec la garantie
du produit.
Limitations de la garantie
MICROHARD SYSTEMS INC. NE DONNE AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QU'ELLE SOIT, EXPRESSE OU IMPLIC-
ITE, EN CE QUI CONCERNE LES MATÉRIELS, LES LOGICIELS ET / OU DES PRODUITS ET DÉCLINE TOUTE ET TOUTES CES
GARANTIES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON, IMPLICITE GARANTIES DE
QUALITÉ MARCHANDE À UN USAGE PARTICULIER, TOUTE INTERRUPTION OU PERTE DU MATÉRIEL, DES LOGICIELS, ET /
OU D'UN PRODUIT, TOUT RETARD DANS LA FOURNITURE DU MATÉRIEL, DES LOGICIELS, ET / OU D'UN PRODUIT OU DE
CORRIGER TOUT DÉFAUT DANS LE MATÉRIEL, LES LOGICIELS, ET / OU D'UN PRODUIT , OU TOUTE AUTRE GARANTIE.
L'ACHETEUR DÉCLARE ET GARANTIT QUE MICROHARD SYSTEMS INC. N'A PAS FAIT DE TELLES GARANTIES À
L'ACHETEUR OU SES AGENTS MICROHARD SYSTEMS INC. EXPRESS GARANTIE À L'ACHETEUR CONSTITUE MICROHARD
SYSTEMS INC. RESPONSABILITÉ UNIQUE ET RECOURS UNIQUES DE L'ACHETEUR. SAUF AINSI FOURNIS, MICROHARD
SYSTEMS INC. EXCLUT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MAR-
CHANDE OU D'ADAPTATION À UNE PROMESSE PARTICULIER.
Microhard SYSTEMS INC. PRODUITS NE SONT PAS conçus ou destinés à être utilisés dans toute VIE
SUPPORT DISPOSITIF LIÉS OU SYSTÈME LIÉS FONCTIONS NI DANS LE CADRE DE TOUTE
AUTRE SYSTÈME CRITIQUE ET SONT ACCORDES AUCUNE GARANTIE FONCTIONNEL.
Indemnité
L'acheteur devra indemniser Microhard Systems Inc. et de ses administrateurs, dirigeants, employés, successeurs et ayants droit,
y compris des filiales, des sociétés liées ou affiliées, doit être libéré de toute manière d'agir, causes d'action, responsabilité,
pertes , dommages, poursuites, cotisations, sommes d'argent, les frais (y compris les frais juridiques), dommages-intérêts gé-
néraux, dommages spéciaux, y compris, sans limitation, les réclamations pour blessures corporelles, la mort ou des dommages
matériels liés aux produits vendus aux termes des présentes, les coûts et les exigences de chaque et tout type et nature que ce
soit à la loi.
EN AUCUN CAS microhard SYSTEMS INC. NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, IN-
DIRECTS, ACCESSOIRES, INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, CATASTROPHIQUE, PUNITIFS OU AUTRES DOM-
MAGES POUVANT ÊTRE prétendais ARISE EN RELATION AVEC LE MATÉRIEL, QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE
JURIDIQUE DERRIÈRE CES RECLAMATIONS, QUE CE SOIT DANS UN DÉLIT, UN CONTRAT OU EN AUCUN LOIS
LÉGALES OU RÉGLEMENTAIRES, RÈGLES, RÈGLEMENTS, DIRIGEANTS OU ADMINISTRATIVES ORDRES OU
DECLARATIONS APPLICABLES OU AUTREMENT, MÊME SI microhard SYSTEMS INC. A ÉTÉ AVERTI OU A
AUTREMENT CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET PREND AUCUNE ACTION pour
prévenir ou minimiser TELS DOMMAGES. DANS LE CAS QUELLES QUE SOIENT LES EXCLUSIONS DE GARANTIE
ET TIENDRA DISPOSITIONS INOFFENSIVES INCLUSES CI-DESSUS microhard SYSTEMS INC. Est en quelque sorte
TENUE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE OU DE BLESSURES, LA RESPONSABILITÉ DE microhard SYSTEMS
INC. POUR ANYDAMAGES NE DOIT PAS DEPASSER LE PROFIT RÉALISÉ PAR microhard SYSTEMS INC . SUR LA
VENTE OU DISPOSITION DU MATÉRIEL AU CLIENT.
Droits de Propriété
L'Acheteur reconnaît que Microhard Systems Inc. a un droit de propriété et de droits de propriété intellectuelle dans
le matériel, les logiciels et / ou produits. L'acheteur ne doit pas (i) retirer tout droit d'auteur, secret commercial, d'une
marque ou une autre preuve de la propriété de Microhard Systems Inc. ou d'intérêt ou de confidentialité d'autres
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tout matériel, logiciel ou produits ou faire des copies de celui-ci, (iii) désassembler, désosser ou décompiler tout
logiciel ou copier celui-ci, en tout ou en partie, (iv) vendre, transférer ou mettre à disposition à d'autres le matériel ,
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présent accord.
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