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CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL
CECI EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS ET LA SOCIÉTÉ VTECH (CI-APRÈS
DÉNOMMÉE « VTECH »), ÉTABLISSANT LES TERMES QUI RÉGISSENT VOTRE
UTILISATION DU LOGICIEL POUR KIDICOM
ADVANCE OU EN LIEN AVEC
®
L'APPLICATION DU LOGICIEL (CI-APRÈS DÉNOMMÉ « LOGICIEL »). LE LOGICIEL
INCLUT LES FICHIERS AUDIO POUR LE SYSTÈME KIDICOM
ADVANCE.
®
L'ACTIVATION, L'UTILISATION, LE TÉLÉCHARGEMENT OU L'INSTALLATION DE CE
LOGICIEL VALENT ACCEPTATION DES TERMES DE CE CONTRAT. VOTRE DROIT
D'UTILISER LE LOGICIEL EST CONDITIONNÉ À VOTRE ACCORD AVEC LES TERMES
DE CE CONTRAT. SI VOUS N'ÊTES PAS DISPOSÉ À RESPECTER LES TERMES DE
CE CONTRAT DE LICENCE, VOUS N'ÊTES PAS EN DROIT D'UTILISER CE LOGICIEL
ET VOUS DEVEZ LE RENVOYER RAPIDEMENT À VTECH, OU LE SUPPRIMER.
SI VOUS AVEZ MOINS DE 18 ANS OU ÊTES CONSIDÉRÉ COMME MINEUR
DANS VOTRE JURIDICTION, VOUS DEVEZ PRENDRE CONNAISSANCE DES
TERMES ET CONDITIONS AVEC VOS PARENTS OU VOTRE TUTEUR (CI-APRÈS
CONJOINTEMENT DÉNOMMÉS « PARENTS ») ET ÊTRE SÛR QUE VOS PARENTS
COMPRENNENT ET ACCEPTENT EN VOTRE NOM CES TERMES ET CONDITIONS.
LORSQUE CET ACCORD SE RÉFÈRE À « VOUS » OU « VOTRE », CELA INCLUT À LA
FOIS LES PARENTS ET LES ENFANTS UTILISATEURS, SAUF LORSQUE L'ENFANT
N'A PAS L'ÂGE LÉGAL DE S'ENGAGER CONTRACTUELLEMENT (COMME DANS LE
CAS D'UNE TRANSACTION EN COMMERCE ÉLECTRONIQUE), OU DE FOURNIR
TOUS LES CONSENTEMENTS NÉCESSAIRES (TELS QUE LE CONSENTEMENT À
L'OBTENTION, AU TRAITEMENT OU AU TRANSFERT DE DONNÉES), AUQUEL CAS
LE PARENT DE CET ENFANT RECONNAÎT QU'IL AGIT AU NOM DE L'ENFANT POUR
S'ENGAGER CONTRACTUELLEMENT ET EST ENTIÈREMENT RESPONSABLE DES
ACTES DE SON ENFANT DANS LE CADRE DE SON UTILISATION DU LOGICIEL ET
DE SES SERVICES.
1. PROPRIÉTÉ. Le logiciel et tous les documents contenus dans le produit
sont détenus par VTECH, ou ses licencieurs, et sont protégés par les droits de
reproduction internationaux et autres lois sur la propriété intellectuelle. Le logiciel
et les documents ne doivent être utilisés que par vous, en accord avec ce contrat.
Le logiciel et les documents sont sous licence, et non vendus. À l'exception de ce
qui est spécifiquement exposé ci-après, VTECH et ses licencieurs conservent tous
les droits, titres et intérêts, incluant tous les droits de propriété intellectuelle, pour
le logiciel et les documents.
2. TERMES DE LA LICENCE. VTECH vous concède, dans la limite des termes
et conditions définis plus loin dans ce contrat, une licence non exclusive, non
souslicenciable et non transférable pour une utilisation non commerciale du logiciel,
et pour utiliser les documents de la même manière que le logiciel. Toute modification,
actualisation, correction d'erreur, ou autre mise à jour du logiciel fournie par VTECH
doit être considérée comme faisant partie du logiciel et son utilisation doit suivre
les termes et conditions de ce contrat, sauf si les parties se sont engagées dans un
contrat séparé écrit régissant ces modifications, actualisations, corrections d'erreurs,
ou autres mises à jour.
3. RESTRICTIONS DE LA RÉTRO-INGÉNIERIE ET SÉCURITÉ. Sauf dans la mesure
où vous y auriez été expressément et sans ambiguïté autorisé par VTECH, ou dans
la mesure où de telles restrictions seraient explicitement interdites par la loi, VOUS
NE DEVEZ PAS inverser l'ingénierie, décompiler, désassembler, traduire ou tenter
de connaître le code source du logiciel, copier, modifier, créer des oeuvres dérivées,
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