Exemple De Modèle De Contrat D'entretien - Graf EasyOne 5 Manuel D'utilisation

Manuel d'utilisation des micro-stations d'épuration GRAF EasyOne
Exemple de Modèle de contrat d'entretien
10.
La société GRAF DISTRIBUTION SARL n'assure pas l'entretien des stations d'épuration qu'elle commercialise.
L'ensemble de ses stations KLARO et en particulier EasyOne, sont distribuées en France auprès d'un large
réseau de revendeurs professionnels, spécialisés dans la vente aux particuliers ou aux institutions.
A titre d'exemple, il est présenté ci-après, un modèle de contrat de maintenance, représentatif des différents
points qu'il doit contenir, sans pour autant pouvoir engager la responsabilité de la société GRAF DISTRIBUTION
SARL. On rappelle qu'au moment de l'impression de ce document, la mise en place ou la souscription d'un
contrat d'entretien n'est pas obligatoire sur le territoire français.
Ci-après se trouve un modèle de contrat d'entretien à titre d'exemple. Il s'agit d'un spécimen qui sera adapté
spécifiquement à la station EasyOne et à la règlementation en vigueur, en cas de proposition final au client.
Toute opération de maintenance non prise en compte explicitement dans le contrat en est exclue.
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