La plupart des problèmes qui pourraient empêcher un système d'alarme de fonctionner normalement peuvent
être découverts en testant et entretenant le système régulièrement. L'ensemble du système devrait être testé
hebdomadairement et immédiatement après une effraction, une tentative d'entrée par effraction, un incendie,
une tempête, un tremblement de terre, un accident ou toute sorte de construction à l'intérieur ou à l'extérieur
des lieux. Le test doit comporter tous les dispositifs de détection, claviers, consoles, dispositifs d'indication
d'alarme et tout autre dispositif faisant partie du système.
Sécurité et assurance
Sans tenir compte de ses capacités, un système d'alarme ne constitue pas un substitut à une assurance sur la
propriété ou une assurance vie. Un système d'alarme ne doit pas empêcher les propriétaires, locataires ou
autres occupants d'agir prudemment afin d'éviter ou de minimiser les effets nuisibles d'une situation d'ur-
gence.
IMPORTANT, À LIRE ATTENTIVEMENT : Le logiciel DSC acheté avec ou sans
Produits et Composants est protégé par le droit d'auteur et il est acheté confor-
mément aux modalités du contrat de licence :
Ce Contratde licence d'utilisation(« CLU ») estune entente légale entre Vous(l'entreprise,l'individuoul'en-
l
tité quia acheté le LogicielettoutMatérielconnexe) etDigitalSecurityControls,une filiale de TycoSafetyPro-
ductsCanada Ltd.(« DSC »),le fabriquantdessystèmesde sécurité intégrésetle développeur dulogicieletde
toutproduitoucomposantconnexe (« MATÉRIELS ») que Vousavez acquis.
Sile produitlogicielDSC (« PRODUITLOGICIEL »ou« LOGICIEL ») a été conçupour être accompagné
l
par duMATÉRIELets'ilN'estPAS accompagné par unnouveauMATÉRIEL,Vousn'avez pasle droitd'uti-
liser,de copier oud'installer le PRODUITLOGICIEL.Le PRODUITLOGICIELcomprendle logiciel,et
peutaussicomprendre desmédiasconnexes,desmatérielsimprimésetde la documentation« enligne »ou
électronique.
Toutlogicielfourniavec le PRODUITLOGICIELquiestlié à uncontratde licence d'utilisationséparé Vous
l
donne desdroitsconformémentauxmodalitésde ce contratde licence.
Eninstallant,copiant,téléchargeant,sauvegardant,accédantouutilisantd'une manière quelconque le
l
PRODUITLOGICIEL,Vousacceptez inconditionnellementd'être lié par lesmodalitésde ce CLU,même si
ce CLUestconsidéré une modificationde toutaccordoucontratantérieur.Sivousn'acceptez paslesmodalités
duCLU,DSC refuse de Vousoctroyer une licence d'utilisationduPRODUITLOGICIELetVousn'avez pas
le droitde l'utiliser.
LICENCES DU PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par des lois sur le droit d'auteur et des traités internationaux sur le droit
d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités de la propriété intellectuelle. Le droit d'utilisation du PRODUIT
LOGICIEL est octroyé, pas vendu.
1. OCTROI DE LA LICENCE. Ce CLU vous donne les droits suivants :
(a) Installation et utilisation du logiciel - Pour chacune des licences acquises, Vous n'avez le droit d'installer
qu'un seul exemplaire du PRODUIT LOGICIEL.
(b) Utilisation de stockage en réseau - Le PRODUIT LOGICIEL ne peut pas être installé, accédé, affiché,
exécuté, partagé ou utilisé simultanément sur des ordinateurs différents, notamment une station de travail, un
terminal ou autre dispositif électronique numérique (« Dispositif »). Autrement dit, si Vous avez plusieurs
postes de travail, Vous devrez acheter une licence pour chaque poste de travail où le LOGICIEL sera utilisé.
(c) Copie de sauvegarde - Vous pouvez faire des copies de sauvegarde PRODUIT LOGICIEL, mais vous ne
pouvez avoir qu'une seule copie installée par licence à tout moment. Vous pouvez utiliser une copie de sau-
vegarde. Hormis ce qui est expressément prévu dans ce CLU, Vous n'avez pas le droit de faire des copies du
PRODUIT LOGICIEL, les matériels imprimés accompagnant le LOGICIEL compris.
2. DESCRIPTIONS D'AUTRES DROITS ET LIMITES
(a) Limites relatives à la rétro-ingénierie, à la décompilation et au désassemblage - Vous n'avez pas le droit de
désosser, décompiler ou désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans la mesure dans
laquelle une telle activité est explicitement permise par la loi en vigueur, sans égards à ces limites. Vous
n'avez pas le droit de faire des changements ou des modifications, quels qu'ils soient, sans la permission écrite
d'un dirigeant de DSC. Vous n'avez pas le droit de retirer les notices, les marques ou les étiquettes privatives
du Produit Logiciel. Vous devez instituer des mesures raisonnables pour assurer la conformité aux modalités
de ce CLU.
(b) Séparation des Composants - Le PRODUIT LOGICIEL est fourni sous licence en tant que produit unique.
Ses parties composantes ne peuvent pas être séparées pour être utilisée sur plus d'un MATÉRIEL.
(c) PRODUIT INTÉGRÉ unique - Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le PRODUIT
LOGICIEL est autorisé à être utilisé avec le MATÉRIEL en tant que produit intégré unique. Dans ce cas, le
PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avec le MATÉRIEL conformément à ce CLU.
(d) Location - Vous n'avez pas le droit de louer, de mettre en bail ou de prêter le PRODUIT LOGICIEL.
Vous n'avez pas le droit de le mettre à la disposition d'autres personnes ou de l'afficher sur un serveur ou un
site Web.
(e) Transfert du Produit Logiciel - Vous pouvez transférer tous vos droits de ce CLU uniquement dans le
cadre de la vente ou du transfert permanent du MATÉRIEL, à condition que Vous ne conserviez aucune
copie, que Vous transfériez tout le PRODUIT LOGICIEL (tous les composants, les matériels imprimés et
autres, toutes les mises à niveau et ce CLU), et à condition que le récipiendaire accepte les conditions de ce
CLU. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à niveau, tout transfert doit également inclure toutes les ver-
sions antérieures du PRODUIT LOGICIEL.
f) Résiliation - Sous réserve de tous ses autres droits, DSC se réserve le droit de résilier ce CLU si Vous ne res-
pectez pas les modalités de ce CLU. Dans ce cas, Vous devez détruire toutes les copies du PRODUIT
LOGICIEL et toutes ses parties composantes.
(g) Marques de commerce - Ce CLU ne Vous donne aucun droit relativement aux marques de commerce ou
aux marques de service de DSC ou de ses fournisseurs.
3. DROIT D'AUTEUR - Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au PRODUIT LOGICIEL
(notamment mais pas seulement aux images, photographies et textes incorporés dans le PRODUIT
LOGICIEL), les documents imprimés joints et tout exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété de
DSC et de ses fournisseurs. Vous n'avez pas le droit de faire des copies des documents imprimés accom-
pagnant le PRODUIT LOGICIEL. Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au contenu qui
peut être accédé par le biais du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété du propriétaire respectif du contenu et
ils peuvent être protégés par le droit d'auteur ou autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. Ce CLU ne
Vous octroie pas le droit d'utiliser ces éléments. Tous les droits qui ne sont pas expressément octroyés par cette
CLU, sont réservés par DSC et ses fournisseurs.
4. RESTRICTIONS POUR L'EXPORTATION - Vous acceptez le fait que Vous n'exporterez pas ou ne réex-
porterez pas le PRODUIT LOGICIEL dans tout pays, personne ou entité soumis à des restrictions canadiennes
à l'exportation.
5. CHOIX DES LOIS - Ce contrat de licence d'utilisation est régi par les lois de la Province de l'Ontario,
Canada.
6. ARBITRATION — Tous les conflits survenant relativement à ce contrat seront résolus par un arbitrage
définitif et sans appel conformément à la Loi sur l'arbitrage, et les parties acceptent d'être liées par la décision
de l'arbitre. Le lieu de l'arbitration sera Toronto, Canada, et le langage de l'arbitration sera l'anglais.
7. GARANTIE RESTREINTE
(a) PAS DE GARANTIE - DSC FOURNIT LE LOGICIEL « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE. DSC NE
GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL SATISFERA VOS EXIGENCES OU QUE L'EXPLOITATION
DU LOGICIEL SERA ININTERROMPUE OU SANS ERREUR.
(b) CHANGEMENTS DU CADRE D'EXPLOITATION — DSC ne sera pas responsable des problèmes pro-
voqués par des changements dans les caractéristiques du MATÉRIEL, ou des problèmes d'interaction du
PRODUIT LOGICIEL avec des LOGICIELS NON-DSC ou AUTRES MATÉRIELS.
(c) LIMITES DE RESPONSABILITÉ ; LA GARANTIE REFLÈTE L'AFFECTATION DU RISQUE -
DANS TOUS LES CAS, SI UN STATUT QUELCONQUE SUPPOSE DES GARANTIES OU
CONDITIONS QUI NE SONT PAS POSTULÉES DANS CE CONTRAT DE LICENCE, TOUTE LA
RESPONSABILITÉ ASSUMÉE PAR DSC DANS LE CADRE D'UNE DISPOSITION QUELCONQUE
DE CE CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR
LE CONTRAT DE CE PRODUIT LOGICIEL ET CINQ DOLLARS CANADIENS (5 CAN $). PARCE
QUE CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LES RESTRICTIONS
DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES INDIRECTS, CES RESTRICTIONS PEUVENT NE PAS
S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS.
(d) STIPULATION D'EXONÉRATION DE GARANTIES - CETTE GARANTIE CONTIENT L'ENTIÈRE
GARANTIE ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPLICITES
OU IMPLICITES (NOTAMMENT TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE MARCHANDISE OU
APTITUDE POUR UN USAGE PARTICULIER) ET DE TOUTE AUTRE OBLIGATION OU
RESPONSABILITÉ DE DSC. DSC NE FAIT AUCUNE AUTRE GARANTIE. DSC N'ASSUME PAS
LA RESPONSABILITÉ ET N'AUTORISE AUCUNE AUTRE PERSONNE PRÉTENDANT AGIR EN
SON NOM DE MODIFIER OU DE CHANGER CETTE GARANTIE, N'ASSUME POUR CELA
AUCUNE AUTRE GARANTIE OU RESPONSABILITÉ CONCERNANT CE PRODUIT LOGICIEL.
(e) RECOURS EXCLUSIF ET LIMITE DE GARANTIE - DSC NE SERA EN AUCUN CAS
RESPONSABLE DES DOMMAGES PARTICULIERS, ACCIDENTELS OU INDIRECTS BASÉS SUR
UNE INOBSERVATION DE LA GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT, UNE NÉGLIGENCE,
UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE. DE TELS
DOMMAGES INCLUENT NOTAMMENT, MAIS PAS EXCLUSIVEMENT, UNE PERTE DE
PROFITS, UN ENDOMMAGEMENT DU PRODUIT LOGICIEL OU TOUT AUTRE ÉQUIPEMENT
ASSOCIÉ, LE COÛT DU CAPITAL, LE COÛT DE REMPLACEMENT OU DE SUBSTITUTION, DES
INSTALLATIONS OU SERVICES, UN TEMPS D'ARRÊT, LE TEMPS DE L'ACHETEUR, LES
REVENDICATIONS DE TIERS, Y COMPRIS LES CLIENTS ET LES DOMMAGES À LA
PROPRIÉTÉ.
ATTENTION : DSC recommande de tester complètement l'ensemble du système régulièrement. Toutefois,
malgré des essais réguliers, il peut arriver que le fonctionnement du PRODUIT LOGICIEL ne soit pas
conforme aux attentes en raison notamment, mais pas exclusivement, d'interventions criminelles ou de pannes
de courant.