IEM Mobil-O-Graph Mode D'emploi page 56

Conditions de garantie et de réparation
Réparation : En cas d'erreur de l'appareil ou d'écarts de mesure permanents, veuillez-vous adresser à
votre revendeur de Mobil-O-Graph
d'expédition.
Ne pas ouvrir le boîtier.

CTM : Le moniteur Mobil-O-Graph
afin de justifier qu'il répond toujours aux « Exigences essentielles » de la directive
93/42/CEE. Dans certains pays, cette obligation est fixée par voie légale ou réglementaire.
Clause de Dans tous les cas où IEM GmbH est tenue contractuellement ou légalement à une
responsabilité : obligation de réparation ou d'indemnisation des dépenses, sa responsabilité, celle de ses
cadres ou de ses auxiliaires ne sauraient être engagées qu'en cas de comportement dolosif
ou de négligence grave. Cela n'affecte pas la responsabilité indépendante de toute faute
prévue par la loi allemande du fait des produits. De même, elle n'affecte aucunement la
responsabilité pour violation fautive d'obligations contractuelles essentielles, cette
responsabilité étant toutefois limitée au dommage prévisible et typique pour ce genre de
contrat, excepté dans les cas prévus dans les phrases 1 et 2.
Aucune des clauses précédentes n'entraîne une modification de la charge de la preuve au
détriment du client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle à la responsabilité en
matière de garanties de qualité ou de durabilité ou en cas de dissimulation dolosive de
défauts.
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ATTENTION
En cas d'ouverture de l'appareil, toute garantie est annulée.
doit être soumis tous les deux ans à un contrôle métrologique,
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pour réparation, qui vous informera des modalités
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