5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction
quant aux domaines d'application, étant ci-après précisé
que cela comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel
en tout ou partie par tout moyen et sous toute forme.
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le stockage
du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester
le fonctionnement a n de déterminer les idées et principes
qui sont à la base de n'importe quel élément de ce Logiciel;
et ceci, lorsque le Licencié e ectue toute opération de
chargement, d'a chage, d'exécution, de transmission ou de
stockage du Logiciel qu'il est en droit d'e ectuer en vertu du
Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de
traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre
modi cation au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel
en résultant.
Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au
Logiciel sous réserve de mentionner, de façon explicite, son
nom en tant qu'auteur de cette Contribution et la date de
création de celle-ci.
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