Garantie; Expédition De L'appareil; Droits De Propriété Industrielle Et Commerciale - Theben HTS 201 0 090 Notice D'utilisation

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8. Garantie

Les détecteurs de présence ThebenHTS sont fabriqués avec le plus grand soin et
selon les technologies les plus modernes et sont soumis à un contrôle de qualité.
Theben HTS AG garantit le bon fonctionnement dans des conditions d'utilisation
normales et accorde sur ces appareils une garantie selon les stipulations de ses
conditions commerciales générales.
On notera en particulier:
● que le délai de garantie est de 24 mois et court à partir du date de fabrication.
● que la garantie cesse en tous ses effets lorsque l'acheteur ou tiers procèdent à
des modifications ou réparations sur les appareils.
● que, dans le cas ou le détecteur de présence est raccordé à un système piloté par
logiciel, la garantie ne peut être invoquée que si le raccordement est conforme
aux spécifications des interfaces.
Nous nous engageons à remettre en état ou à remplacer aussi rapidement que possible
toute pièce du matériel livré qui s'avérerait défectueuse ou inutilisable en raison d'un vice
de matière ou d'un défaut de construction avant expiration de la période de garantie.
Expédition de l'appareil
En cas de revendication au titre de la garantie, retourner l'appareil au commerçant qui
vous l'a vendu, accompagné de son bordereau de livraison et d'une courte description
du défaut constaté.
Droits de propriété industrielle et commerciale
La conception de même que le matériel et le logiciel de ces appareils sont protégés
par des droits d'auteur.
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