Table des Matières
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Consigne selon le décret concernant les batteries – BattV
Seulement valable en Allemagne !
En liaison avec la vente de batteries et de piles rechargeables nous sommes tenus
en tant que commerçant par la directive en matière de batteries, d'attirer l'attention
du consommateur final sur le point suivant :
Le consommateur final est tenu de par la loi à rendre les batteries / piles
rechargeables usagées. Les batteries / piles rechargeables peuvent être rendues
après usage soit à un centre de collecte communal soit au revendeur.
La date de péremption usuelle pour la mise en œuvre des batteries / piles
rechargeables doit être atteinte, sinon toute mesure devra être prise pour prévenir
les courts-circuits.
Les batteries et piles contenant des produits nocifs sont marquées d'un sigle
consistant en une poubelle barrée et mentionnant le symbole chimique (Cd =
cadmium, Hg = mercure, ou Pb = plomb) du métal lourd faisant foi pour la
classification comme métal lourd contenant des produits nocifs.
Les piles et batteries à faible teneur en produits nocifs signalées par une simple
poubelle barrée.
Cette offre de reprise se limite aux batteries des types que nous avons ou que nous
avons eu dans notre gamme de fournitures ainsi qu'aux quantités que le
consommateur final se débarrasse usuellement.
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QYP 05 (Rév. 1.0)
FOB-BA-f-1820
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