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GARANTIE lImITÉE DE SEQUAl
Sous réserve des exclusions stipulées dans les présentes, SeQual technologies inc. garantit que ses produits
pour systèmes d'oxygénothérapie, les accessoires de base, les accessoires en option, le logiciel et les produits
et accessoires soumis à des interventions de maintenance, de réparation ou de remplacement sont dépourvus
de vices de fabrication et de main d'œuvre dans les conditions d'usage normal, et cela, pendant les durées
indiquées ci-dessous.
la garantie limitée est le recours exclusif du consommateur et s'applique dans les conditions suivantes aux
produits, accessoires et logiciel neufs de SeQual achetés par des revendeurs, des distributeurs et agents.
Qu'est-ce que la Garantie couvre ?
pRODUIT
Concentrateur d'oxygène
Concentrateurs d'oxygène stationnaires
ou portatifs.
Accessoires standard
Accessoires et pièces standard expédiés avec le
système d'oxygénothérapie, comprenant le module
d'alimentation électrique, les blocs d'alimentation
en courant continu et en courant alternatif, le
cordon d'alimentation et le chariot universel.
Toutes les autres pièces
Pièces pouvant être utilisées avec les produits
d'oxygénothérapie.
Produits et accessoires maintenus, réparés
ou remplacés par SeQual
Logiciel
Ceci ne s'applique qu'aux défauts physiques
du support contenant la copie du logiciel (par
ex., le CD-ROM, la clé mémoire USB, ou le
téléchargement à partir d'Internet).
Limites : Dans l'éventualité ou des dispositifs sont retournés pendant la période de garantie et si aucun défaut
couvert par la garantie n'est décelé, une somme pourra être facturée pour le diagnostic, le démontage/assemblage,
l'étalonnage et les tests tels qu'ils sont requis par la législation et la réglementation locale, fédérale, des États ou
autres autorités compétentes.
EXClUSIONS DE lA GARANTIE
Les effets de l'usage normal. Les interventions de maintenance régulière et le remplacement des pièces dus au
fonctionnement normal sont exclus de la couverture de la garantie.
modules d'alimentation électrique (piles) : Seules les piles dont la capacité, une fois totalement chargées,
tombe au-dessous de 80 % de leur capacité nominale sont couvertes par la présente garantie limitée. SeQual
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recommande de remplacer le module d'alimentation après deux (2) ans.
Personal Ambulatory Oxygen System Users Manual
DURÉE DE lA GARANTIE
Produits neufs : Trois (3) ans à compter de la date
d'expédition à l'acheteur directement par SeQual, ou par
l'intermédiaire de ses revendeurs, distributeurs ou agents.
Produits remis en état : Deux (2) ans à compter de la
date d'expédition à l'acheteur directement par SeQual, ou par
l'intermédiaire de ses revendeurs, distributeurs ou agents.
Un (1) an à compter de la date d'achat du produit neuf
par l'Acheteur.
Quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date
d'achat du produit neuf par l'Acheteur.
La plus longue des deux périodes suivantes : La
durée restante de la garantie d'origine ou quatre-vingt
dix (90) jours à compter de la date de retour par le
consommateur.
Quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date
d'achat du produit neuf par l'Acheteur.
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