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WMV/WMA
Ce produit inclut une technologie
développée par Microsoft Corpora-
tion et soumise à une licence de
Microsoft Licensing, GP. L'utilisation
ou la retransmission d'une telle
technologie en dehors de l'utilisation
de ce produit est inadmissible sans
licence de Microsoft Corporation et/
ou Microsoft Licensing, GP comme
applicable.
Contrat de licence d'utilisateur
final de carte
CONDITIONS DE L'UTILISATEUR
FINAL
Le disque de données cartographi-
ques (« Données ») est fourni
uniquement pour votre utilisation
personnelle interne et non pas pour
la revente. Il est protégé par des
droits d'auteur et est soumis aux
conditions suivantes (ce « Contrat
de licence d'utilisateur final ») et les
conditions que vous avez accep-
tées, d'une part et HERE North
America, LLC (« HERE ») et ses
concédants (y compris leurs concé-
dants et fournisseurs), d'autre part.
Marques de commerce et contrats de licence
TERMES ET CONDITIONS
Utilisation personnelle uniquement :
Vous acceptez d'utiliser ces
données pour les seules fins
personnelles, non commerciales
pour lesquelles vous avez reçu une
licence et non pas pour un bureau
de service, en temps partagé ou
autres fins similaires. Sauf indication
contraire aux présentes conditions,
vous acceptez de ne pas reproduire,
copier, modifier, décompiler, désas-
sembler ou désosser toute partie de
ces données et vous ne pouvez pas
les transférer ou distribuer sous
n'importe quelle forme, à toutes fins,
sauf dans la mesure permise par les
lois impératives. Vous pouvez trans-
férer les données et tous les
documents qui l'accompagnent sur
une base permanente, si vous ne
conservez aucune copie et si le
destinataire accepte les termes de
ce contrat de licence d'utilisateur
final. Les jeux multi-disques peuvent
uniquement être transférés ou
vendus comme un ensemble
complet tel qu'il vous ont été fournis
et non pas comme un sous-en-
semble de celui-ci.
Restrictions
Sauf si vous avez été spécifique-
ment autorisé à le faire par HERE et
sans limiter l'alinéa précédent, vous
ne pouvez pas (a) utiliser ces
données avec des produits,
systèmes ou applications installés
ou autrement connectés ou en
communication avec des véhicules
capables de navigation, de position-
nement, d'envoi, de guidage routier
en temps réel, de gestion de flotte
ou des applications similaires de
véhicules ou (b) avec ou en commu-
nication avec, sans s'y limiter, les
téléphones cellulaires, ordinateurs
de poche et les portables, les
téléavertisseurs et les assistants
numériques personnels ou PDA.
Attention
Ces données peuvent contenir des
informations inexactes ou incom-
plètes en raison de l'écoulement de
temps, l'évolution des circons-
tances, les sources utilisées et la
nature du rassemblement complet
des données géographiques,
chacun pouvant conduire à des
résultats incorrects.
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