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B) Exclusions de garantie
Sagemcom décline toute responsabilité au titre de la garantie en relation avec :
Des dommages, défauts, pannes ou erreurs de fonctionnement pour une ou plusieurs des raisons suivantes :
•
-
le non-respect des instructions d'installation et d'utilisation
-
les influences extérieures (y compris mais sans limitation : coup de foudre, incendie, vibrations, vandalisme,
réseau électrique inapproprié / défectueux ou dégâts des eaux de tout type)
-
modification de l'appareil sans l'autorisation écrite de Sagemcom
-
conditions de fonctionnement inappropriées, en particulier la température et l'humidité de l'air.
-
réparation ou maintenance de l'appareil par des personnes non autorisées par Sagemcom.
Usure de l'appareil et des composants à la suite d'une utilisation quotidienne normale
•
dommages qui peuvent être attribués à un emballage inadéquat ou défectueux de l'appareil renvoyé à
•
Sagemcom.
utilisation d'une nouvelle version logicielle sans l'autorisation préalable de Sagemcom
•
modification ou ajout apporté à l'appareil ou au logiciel sans l'approbation écrite préalable de Sagemcom.
•
les mauvais fonctionnements qui ne peuvent être attribués à l'appareil ni au logiciel installé dans l'ordinateur
•
pour faire fonctionner l'appareil.
Les problèmes de connexion liés à tel ou tel environnement, notamment :
-
problèmes en relation avec l'accès et/ou le raccordement à Internet tels que, par exemple, les interruptions
d'accès au réseau ou le mauvais fonctionnement lors du raccordement de l'abonné ou de son interlocuteur
-
problèmes de transmission (par exemple, couverture géographique insuffisante de la région de la part de
l'émetteur, interférences ou mauvaises connexions).
-
erreurs du réseau local (câblage, serveur, postes de travail) ou erreurs au niveau du réseau de transmission
(comme par exemple, mais sans limitation, interférences, mauvais fonctionnement ou mauvaise qualité du
réseau).
-
modification des paramètres du réseau de radiocommunications après la vente du produit.
défauts de fonctionnement du fait de l'entretien normal de l'appareil (comme décrit dans le manuel de
•
l'utilisateur fourni), ainsi que des erreurs de fonctionnement qui peuvent être attribuées à l'omission d'une
révision générale. Les coûts des travaux d'entretien sont en tous les cas à la charge du client.
Erreurs de fonctionnement qui peuvent être attribuées à l'utilisation de produits, de consommables ou
•
d'accessoires non compatibles.
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