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1. Limitation de responsabilité
Toutes les informations techniques, les données et les instructions pour les actions exécutables
et les actions à exécuter sont à jour et actuelles au moment de la rédaction. Celles-ci contiennent
notre état actuel de compréhension et d'expérience selon nos connaissances les plus avancées. Sous
réserve de toute modification éventuelle suite au futur développement du produit Flamco décrit
dans ces instructions de fonctionnement De ce fait, ces caractéristiques techniques, descriptions
et chiffres ne peuvent servir en aucun cas pour constituer une quelconque revendication. Les
représentations techniques, les dessins et les graphiques peuvent ne pas nécessairement
correspondre à l'article effectivement fourni en termes d'assemblage, de pièces uniques ou de pièces
détachées. Les dessins et les images ne sont pas réalisés à l'échelle et ils contiennent également des
symboles à des fins de simplification.
2. Garantie
Les informations correspondantes sont reprises dans les conditions générales de vente (CGV) et ne
font pas partie de la présente instruction.
3. Copyright
Ces instructions doivent être traitées avec la plus stricte confidentialité. Elles doivent être utilisées
uniquement par du personnel agréé. Tout transfert à des tierces parties doit être évité. Toute
documentation est protégée au sens de la loi sur les droits d'auteur. Ces documents ne doivent pas
être transmis et/ou dupliqués, même sous la forme d'extraits ; leur contenu ne peut être exploité
et/ou transmis à des tierces parties sauf autorisation expresse. Les infractions sont passibles de
poursuites et encourent un paiement obligatoire de dommages et intérêts. Nous nous réservons le
droit de faire valoir nos droits de propriété industrielle.
4. Instructions générales de sécurité
Toute négligence ou considération incomplète des instructions et des mesures spécifiées pourrait
mettre en danger les personnes, les animaux, l'environnement et les biens. Le non-respect des
règlements de sécurité et toute négligence des mesures de précaution habituelles peut conduire à la
nullité de toutes les requêtes de compensation en cas de dégâts.
Définitions
•
Opérateur :
•
Client :
•
Personne responsable :
•
Personne qualifiée :
Nous nous réservons le droit de modifier la conception et les spécifications techniques de nos produits
Personne physique ou morale qui possède et utilise le produit ou à qui
le produit est confié pour usage sur base d'un accord contractuel.
Client légalement et économiquement responsable dans la réalisation
de projets de construction. Un client peut être aussi bien une personne
physique que morale.
Personne formée par l'opérateur ou le client pour réaliser des tâches.
Une personne qui possède la connaissance spécialisée nécessaire
suite à sa formation technique, son expérience professionnelle et
son activité professionnelle contemporaine. Ceci implique que ces
personnes connaissent les règles de sécurité nationales et internes
applicables.
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