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INOPOOL HHC-321 Mode D'emploi page 22

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CETTE GARANTIE LIMITÉE S'APPLIQUE UNIQUEMENT AUX NOUVEAUX PRODUITS ACHETÉS AUX ÉTATS-
UNIS ET AU CANADA AUPRÈS D'UN REVENDEUR INOPOOL AGRÉÉ PAR L'ACHETEUR D'ORIGINE ET NE
S'APPLIQUE PAS AUX NOUVEAUX PRODUITS ACHETÉS AUX ÉTATS-UNIS ET AU CANADA.
TRANSFÉRABLE AUX ACHETEURS ULTÉRIEURS. La présente garantie limitée ne couvre que les défauts de matériaux ou
de fabrication survenant lors de la fabrication ou au cours d'une utilisation normale par le consommateur et qui empêchent
l'utilisation normale du produit pour l'usage auquel il est destiné. LES PRODUITS REMIS À NEUF NE SONT PAS SOUMIS
À CETTE GARANTIE, MAIS AUX CONDITIONS DE LEUR VENTE, Y COMPRIS TOUTE PÉRIODE DE GARANTIE
SPÉCIFIÉE AU MOMENT DE L'ACHAT.
Exclusions. La présente garantie limitée ne couvre pas les défauts qui sont uniquement de nature esthétique ou qui n'interfèrent
pas avec le fonctionnement d'un produit garanti. Sont également exclus les problèmes causés par des facteurs autres que la
fabrication ou l'utilisation normale par le consommateur, y compris, mais sans s'y limiter, les problèmes de produit causés par
une utilisation commerciale de quelque nature ou étendue que ce soit, une mauvaise utilisation, un abus, des dommages
accidentels, des limitations technologiques ou un accès non autorisé à une partie quelconque du produit ou une modification de
celui-ci. La présente garantie limitée est nulle si le numéro de série apposé en usine a été modifié ou retiré du produit. La
présente garantie limitée ne couvre pas les produits Inovasia vendus EN L'ÉTAT ou AVEC TOUS LES DÉFAUTS, ni les
consommables (tels que les piles), ni ceux qui sont expressément exclus de la couverture de la garantie, y compris, mais sans s'y
limiter, les accessoires et les articles supplémentaires fournis avec divers produits.
Clause de non-responsabilité des autres garanties. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, ET
SAUF DANS LES CAS PRÉVUS AUX PRÉSENTES, INOVASIA DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE
EXPRESSE OU IMPLICITE EN RAPPORT AVEC LES PRODUITS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES
GARANTIES D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE QUALITÉ MARCHANDE.
Exclusion des dommages et limites de responsabilité. EN AUCUN CAS, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT JURIDIQUE
DE LA RÉCLAMATION, INOVASIA, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET/OU SES REPRÉSENTANTS NE SERONT
RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS, MÊME
SI INOVASIA A CONNAISSANCE OU A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET QU'ILS
SOIENT PRÉVISIBLES OU NON. LES DOMMAGES STATUTAIRES ACCORDÉS EN VERTU DE TOUTE LOI SERONT
CONSIDÉRÉS COMME DES DOMMAGES DIRECTS ET COMPENSATOIRES, ET NON COMME DES DOMMAGES
PUNITIFS OU EXEMPLAIRES ; ET EN AUCUN CAS INOVASIA NE SERA RESPONSABLE ENVERS LE CLIENT OU
TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ POUR LA RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DE CETTE GARANTIE,
QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE ET LA RESPONSABILITÉ
STRICTE), LA VIOLATION DE LA GARANTIE OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE.
LA RESPONSABILITÉ GLOBALE D'INOVASIA DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE SERA LIMITÉE AUX
DOMMAGES DIRECTS JUSQU'AU MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ ENTRE LE MONTANT PAYÉ PAR LE CLIENT POUR
TOUT PRODUIT COUVERT PAR CETTE GARANTIE ET MILLE DOLLARS (US) (500 $ US). CETTE LIMITATION
S'APPLIQUE INDÉPENDAMMENT DU FAIT QUE LA RESPONSABILITÉ PRÉSUMÉE SOIT FONDÉE SUR UNE
RUPTURE DE CONTRAT, UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE, UNE
RUPTURE DE GARANTIE OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE.
NONOBSTANT CE QUI PRÉCÈDE, LES LIMITATIONS ET LES EXCLUSIONS ÉNONCÉES DANS LA PRÉSENTE
GARANTIE NE S'APPLIQUENT PAS (I) À LA RESPONSABILITÉ D'INOVASIA POUR LES DOMMAGES-INTÉRÊTS
ACCORDÉS OU LES MONTANTS VERSÉS POUR RÉGLER UN LITIGE OU UNE MENACE DE RÉCLAMATION
RÉSULTANT D'UN DÉCÈS, D'UN PRÉJUDICE CORPOREL, D'UNE NÉGLIGENCE GRAVE OU D'UNE FAUTE
INTENTIONNELLE DE SA PART. LE CLIENT RECONNAÎT QU'INOVASIA A FIXÉ SES PRIX POUR LE PRODUIT ET
FOURNI CETTE GARANTIE EN SE FONDANT SUR LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ET LES EXCLUSIONS
DE GARANTIE ET DE DOMMAGES ÉNONCÉES DANS LE PRÉSENT DOCUMENT, ET QUE CES DERNIÈRES
CONSTITUENT UNE BASE ESSENTIELLE DU MARCHÉ ENTRE LES PARTIES EN CE QUI CONCERNE CETTE
GARANTIE.
LES RÉGLEMENTATIONS ENVIRONNEMENTALES
Veuillez respecter les réglementations locales et contribuer à la protection de l'environnement.
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recycle correctement les appareils électriques et électroniques. Ne mettez pas l'appareil au rebut de
manière illégale. Retirez toutes les piles avant de m e t t r e l ' appareil au rebut.
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Limitations et exclusions
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