Publicité
9. GARANTIE, RESPONSABILITE ET PROPRIETE
9.1
GARANTIE
La garantie s'exerce, sauf stipulation expresse pendant douze mois après la date de mise à disposition du matériel (extrait de
nos Conditions Générales de Vente, communiquées sur demande).
9.2
DROITS DE PROPRIETE
Tous les manuels et documentation de toute nature sont la propriété de la société ENERDIS et sont protégés par le droit
d'auteur, tous droits réservés. Ils ne peuvent être distribués, traduits ou reproduits, en tout ou en partie, de quelque manière
que ce soit et sous quelque forme que ce soit.
9.3
COPYRIGHT
Tous droits réservés. La reproduction, l'adaptation ou la traduction du présent manuel sans autorisation écrite préalable est
interdite, dans les limites prévues par les lois gouvernant les droits de copyright.
Copyright ENERDIS – 2013.
Première édition, Juin 2013.
9.4
MARQUES DEPOSEES
ELOG DATA LOGGER est une marque déposée par ENERDIS.
9.5
FIN DE VIE DES APPAREILS
Les produits que nous commercialisons n'entrent pas dans le champ du décret n° 2005-829 relatif à la co mposition des
équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces équipements.
Conformément à l'article L541-2 du code de l'environnement, il appartient au détenteur du déchet d'en assurer ou d'en faire
assurer l'élimination.
58
Publicité
