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constituent un « produit commer-
cial » tel que défini dans 48 CFR
(« FAR ») 2.101 et autorisé confor-
mément à ce contrat de licence
d'utilisateur final, et chaque copie
de données remise ou autrement
fournie doit être marquée et gravée,
le cas échéant avec l' « avis d'utili-
sation » suivant et sera traitée
conformément à un tel avis :
AVIS D'UTILISATION
SOUS-TRAITANT (FABRICANT/
FOURNISSEUR)
NOM :
NAVTEQ
SOUS-TRAITANT (FABRICANT/
FOURNISSEUR)
ADRESSE :
425 West Randolph Street,
Chicago, IL 60606.
Ces données constituent un
élément commercial tel que défini
dans FAR 2.101 et sont soumises
au contrat de licence de l'utilisateur
final en vertu duquel ces données
ont été fournies.
© 2012 NAVTEQ. Tous droits
réservés.
Si l'officier contractant, l'organisme
du gouvernement fédéral ou tout
fonctionnaire fédéral refuse d'utiliser
la légende fournie par le présent
document, l'officier contractant,
l'organisme du gouvernement
fédéral ou tout fonctionnaire fédéral
doit informer NAVTEQ avant de
demander des droits supplémen-
taires ou des droits de remplace-
ment dans les données.
Infotainment System
QNX
Des parties de ce logiciel sont sous
droits d'auteur © 2008-2011, QNX
Software Systems. Tous droits
réservés.
Partie C - EULA
Droits d'auteur 2011, Software
Systems GmbH & Co. KG. Tous
droits réservés.
Le produit que vous avez acheté
(« produit ») se compose d'un
logiciel (Configuration d'exécution
n° 505962; « logiciel») qui est
distribué par ou au nom du fabricant
du produit « Fabricant ») sous
licence de Software Systems Co.
(« QSSC »). Vous pouvez unique-
ment utiliser le logiciel dans le
produit et en conformité avec les
termes de la licence ci-dessous.
Sous réserve des termes et condi-
tions de cette licence, QSSC vous
concède une licence limitée, non
exclusive, et non transférable d'uti-
liser le logiciel dans le produit à
l'usage prévu par le fabricant.
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