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Aucun produit ne peut être retourné pour bénéficier d'un avoir
ou ajustement si l'approbation écrite de StoneAge n'a pas été
obtenue.
6. AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONCERNANT LES
GARANTIES TACITES ET AUTRES RECOURS. À MOINS
QUE LES PRÉSENTES NE STIPULENT LE CONTRAIRE
EXPRESSÉMENT (ET DANS LA MESURE LA PLUS LARGE
AUTORISÉE PAR LE DROIT APPLICABLE), STONEAGE
ÉCARTE, PAR LES PRÉSENTES, L'ENSEMBLE DES AUTRES
GARANTIES EXPRESSES OU TACITES ET INCLUANT, DE
MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUTES LES GARANTIES
TACITES SUR LA QUALITÉ MARCHANDE OU L'ADÉQUATION
À UN OBJET PARTICULIER ET UNE PARTIE QUELCONQUE
ET L'ENSEMBLE DES GARANTIES, DÉCLARATIONS OU
PROMESSES SUR LA QUALITÉ, LES PERFORMANCES
OU L'ABSENCE DE VICES DU PRODUIT COUVERT PAR LA
PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE. STONEAGE N'ACCORDE PAS
NON PLUS TOUTES LES INDEMNISATIONS TACITES.
7. LIMITE DE RESPONSABILITÉ. L'Utilisateur reconnaît
spécifiquement que le Produit peut être utilisé à grande vitesse
et/ou dans des conditions où la pression est élevée et, ainsi,
qu'il est susceptible d'avoir une dangerosité inhérente s'il n'est
pas utilisé convenablement. L'Utilisateur doit se familiariser avec
tous les documents d'exploitation fournis par StoneAge, doit
utiliser à tout moment l'ensemble des appareils nécessaires
et appropriés de sécurité, des protections et des procédures
d'exploitation sûre et appropriée et doit exiger de ses agents,
salariés et prestataires qu'ils fassent de même. StoneAge n'est,
en aucun cas, tenu responsable des dommages subis par des
personnes ou biens et causés, de manière directe ou indirecte,
par l'utilisation du Produit, si l'Utilisateur, un agent, un salarié ou
un prestataire de l'Utilisateur : (1) n'utilise pas l'ensemble des
appareils nécessaires et appropriés de sécurité, des protections
et des procédures d'utilisation sûre et appropriée ; (2) ne garde
pas ces appareils de sécurité et protections en bon état de
fonctionnement ; (3) altère ou modifie le Produit d'une manière
que StoneAge n'a pas préalablement autorisée par écrit ;
(4) permet au Produit d'être utilisé dans des conditions plus
difficiles ou allant au-delà des capacités prévues et indiquées
pour le Produit ; ou (5) a recours à d'autres moyens pour utiliser
le Produit de manière négligente. L'Utilisateur doit dédommager
et garantir StoneAge par rapport à une partie quelconque et
l'ensemble de la responsabilité ou de l'obligation qui inclut les
frais et les honoraires d'avocats et qui pèse sur StoneAge à
l'égard de toute personne ainsi lésée.
DANS LA MESURE LA PLUS LARGE AUTORISÉE PAR
LE DROIT APPLICABLE, STONEAGE N'ENGAGE PAS SA
RESPONSABILITÉ AU TITRE DES DOMMAGES INDIRECTS,
PARTICULIERS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS
(INCLUANT, SANS LIMITATION, UNE PERTE DE BÉNÉFICES,
1-866-795-1586 • WWW.STONEAGETOOLS.COM
CONDITIONS GÉNÉRALES ET GARANTIE
UNE ATTEINTE AU GOODWILL, UNE PERTE DE VALEUR,
UN ARRÊT DE TRAVAUX, UNE INTERRUPTION D'ACTIVITÉS
COMMERCIALES, TOUT PRODUIT DE REMPLACEMENT OU
EN LOCATION OU TOUTE AUTRE PERTE COMMERCIALE
LORSQUE CES DOMMAGES SERAIENT CONSTITUTIFS
DE DOMMAGES DIRECTS) PAR RAPPORT AU PRODUIT
STONEAGE OU, AUTREMENT, DANS LE CADRE DE LA
PRÉSENTE GARANTIE, INDÉPENDAMMENT DU POINT DE
SAVOIR SI STONEAGE A ÉTÉ INFORMÉ DE L'ÉVENTUALITÉ
DE CES DOMMAGES.
IL EST ENTENDU QUE LA RESPONSABILITÉ, QUI EST
ENGAGÉE PAR STONEAGE SUR LE FONDEMENT D'UN
CONTRAT, D'UN FAIT DOMMAGEABLE, D'UNE GARANTIE,
D'UNE FAUTE OU SUR UN AUTRE FONDEMENT, NE DOIT
PAS DÉPASSER LE MONTANT DU PRIX D'ACHAT PAYÉ PAR
L'UTILISATEUR POUR LE PRODUIT. LA RESPONSABILITÉ
MAXIMALE PESANT SUR STONEAGE NE DOIT PAS
ALLER AU-DELÀ (1) DU TRAVAIL DE RÉPARATION OU
DE REMPLACEMENT DES MATÉRIAUX OU OUVRAGES
DÉFECTUEUX OU, À LA CONVENANCE DE STONEAGE,
(2) DU REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT, OU ENCORE
(3) DE L'ATTRIBUTION D'UN AVOIR CORRESPONDANT AU
PRIX D'ACHAT, ÉTANT PRÉCISÉ QUE LA RÉPARATION D'UN
UTILISATEUR EST LIMITÉE À CE QUI PRÉCÈDE ET QUE
CES MESURES CONSTITUENT LA RÉPARATION UNIQUE ET
EXCLUSIVE QUE L'UTILISATEUR PEUT UTILISER.
EN VOTRE QUALITÉ D'UTILISATEUR, VOUS COMPRENEZ
ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE LES LIMITATIONS
POSÉES CI-DESSUS PAR RAPPORT À LA RESPONSABILITÉ
CONSTITUENT UNE PARTIE DE LA CONTREPARTIE TARIFAIRE
PRÉVUE POUR LE PRODUIT STONEAGE QUE VOUS AVEZ
ACHETÉ.
Certains territoires n'acceptent pas la limitation ou l'exclusion de
la responsabilité relative à certains dommages ; les limitations
et exclusions figurant ci-dessus peuvent donc ne pas vous
être applicables. Cette Garantie limitée vous confère des droits
reconnus par la loi et spécifiques et il se peut également que
vous ayez d'autres droits, lesquels peuvent varier d'un territoire
à un autre. Si des dispositions de la présente Garantie sont
jugées nulles ou inopposables, cette nullité ou inopposabilité ne
doit pas avoir d'incidence sur la validité ou l'opposabilité des
autres parties des présentes.
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