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retournés
jusqu'à
réceptionnés par Synology. Un produit expédié avec un
numéro RMA doit être retourné sous quinze (15) jours après
émission du numéro RMA applicable.
2.4
Remplacement par Synology. Si Synology décide
de remplacer un Produit couvert par la présente Garantie
stipulée dans la Section 2.1, alors Synology expédiera un
Produit de remplacement aux frais de Synology par une
méthode d'expédition choisie par Synology, après réception
du Produit non conforme retourné conformément à la
Section 2.3 et après vérification de la part de Synology que
le Produit n'est pas conforme à la garantie. Dans certains
pays, Synology peut, à son entière discrétion, appliquer le
Service de remplacement de Synology pour certains
Produits, en vertu duquel Synology expédiera un Produit de
remplacement au Client avant la réception du Produit non
conforme retourné par le Client (« Service de remplacement
de Synology »).
2.5
Support technique. Pendant la Période de Garantie,
Synology mettra à la disposition du Client un service
d'assistance technique. Après expiration de la Période de
Garantie applicable, le support technique pour le Produit
sera disponible sur demande écrite adressée à Synology.
2.6
Exclusions. Les garanties précédentes et obligations
de garantie ne s'appliquent à aucun produit qui (a) a été
installé ou utilisé d'une manière non spécifiée ou décrite
dans les spécifications du Produit ; (b) a été réparé, modifié
ou altéré par quiconque en dehors de Synology ou de ses
agents et représentants ; (c) a été utilisé de manière
inappropriée, utilisé
de manière abusive ou a été
endommagé ; (d) a été utilisé avec des éléments n'ayant pas
été fournis par Synology en dehors du matériel et logiciel(s)
pour lesquels le Produit a été conçu ; ou encore (e) qui n'est
pas en conformité avec les spécifications du Produit, ladite
non conformité étant attribuée à des causes n'étant pas du
ressort ou sous le contrôle de Synology. Par ailleurs, les
précédentes garanties seront considérées comme non
avenues si (1) le Client désassemble le Produit, sauf
autorisation de Synology ; (2) le Client ne parvient pas à
mettre en œuvre tout correctif, modification, amélioration ou
autre mise à jour mise à disposition du Client par Synology ;
ou si (3) le Client met en œuvre, installe ou utilise tout
correctif, modification, amélioration ou autre mise à jour mise
à disposition par un tiers. La garantie stipulée dans la
Section 2.1 prendra fin sur vente ou échange du Produit à
un tiers par le Client.
2.7
Exclusion
de
garanties.
OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ S DE SYNOLOGY
ET LES RECOURS DU CLIENT STIPULÉ S DANS CETTE
GARANTIE SONT EXCLUSIFS ET SUBSTITUTIFS, ET
PAR
LA
PRÉ SENTE,
DÉ CHARGE
ET
EXCLUT
GARANTIES, OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉ S DE
SYNOLOGY,
ET
TOUS
RÉ CLAMATIONS ET RECOURS DU CLIENT CONTRE
SYNOLOGY, EXPRES OU IMPLICITES, DÉ COULANT DE
LA LOI OU DU PRODUIT, DE LA DOCUMENTATION OU
DU LOGICIEL L'ACCOMPAGNANT OU DE TOUT AUTRE
BIEN OU SERVICE FOURNI SOUS CETTE GARANTIE,
NOTAMMENT, SANS LIMITATIONS : (A) UNE GARANTIE
IMPLICITE COMMERCIALE OU EN ADÉ QUATION AVEC
UNE FIN OU UNE UTILISATION PARTICULIÈ RE ; (B) UNE
GARANTIE IMPLICITE DÉ COULANT DU CADRE DE
L'EXÉ CUTION, DE LA CONDUITE HABITUELLE OU DE
L'USAGE
COMMERCIAL ;
CONCERNANT
UNE
MALVERSATION ;
OU
CONCERNANT UN DOMMAGE (QU'IL DÉ PENDE D'UNE
NÉ GLIGENCE, DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, DE LA
RESPONSABILITÉ
DU
HYPOTHÈ SE). SYNOLOGY NE GARANTIT PAS ET
ce
qu'ils
aient
bien
LES
GARANTIES,
LE
CLIENT
ABANDONNE,
TOUTES
LES
AUTRES
LES
AUTRES
DROITS,
(C) UNE
RÉ CLAMATION
TRANSGRESSION
OU
(D) UNE
RÉ CLAMATION
PRODUIT
OU
AUTRE
été
EXCLUT SPÉ CIFIQUEMENT QUE LES DONNÉ ES OU
INFORMATIONS
SYNOLOGY SERONT TOUJOURS EN SÉ CURITÉ ET
SANS RISQUES DE PERTES DE DONNÉ ES. SYNOLOGY
RECOMMANDE QUE LE CLIENT PRENNE LES MESURES
APPROPRIÉ ES POUR SAUVEGARDER LES DONNÉ ES
STOCKÉ ES SUR LE PRODUIT. CERTAINS É TATS NE
PERMETTENT
GARANTIES
SUSMENTIONNÉ ES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER AU
CLIENT.
Section 3. Limitations de Responsabilité
3.1
Force
Majeure.
responsable ou considéré comme étant en violation ou en
faute sous cette garantie pour tout retard ou manquement
vis-à-vis de cette garantie pour toute cause ou état
raisonnablement hors de contrôle (incluant, mais ne se
limitant pas aux actes ou manquements de la part du Client).
3.2
Exclusion de certains types de dommages. EN
AUCUN CAS SYNOLOGY OU SES FOURNISSEURS NE
SERONT
TENUS
COUVERTURE OU DE TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE,
INDIRECT,
SPÉ CIAL,
SIMILAIRE
(NOTAMMENT,
PERTE DE DONNÉ ES, INFORMATIONS, REVENUS,
BÉ NÉ FICES
OU
RAPPORT AVEC L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ À
UTILISER LE PRODUIT, TOUTE DOCUMENTATION OU
LOGICIEL L'ACCOMPAGNANT AINSI QUE TOUT BIEN OU
SERVICE FOURNIS SOUMIS À CETTE GARANTIE, QUE
CE SOIT PAR CONTRAT, PAR UN DOMMAGE (Y
COMPRIS
LA
CIVILE OU AUTRE HYPOTHÈ SE MÊ ME SI SYNOLOGY A
É TÉ AVERTI DE L'É VENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
3.3
Limites de responsabilité LA RESPONSABILITÉ
DE
SYNOLOGY
DÉ COULANT DE OU EN RAPPORT AVEC L'UTILISATION
OU L'INCAPACITÉ À UTILISER LE PRODUIT, TOUTE
DOCUMENTATION OU LOGICIEL L'ACCOMPAGNANT
AINSI TOUT BIEN OU SERVICE FOURNIS SOUMIS À
CETTE GARANTIE SE LIMITE AU MONTANT EFFECTIF
DE LA PART DU CLIENT POUR LE PRODUIT QUEL QUE
SOIT LE MONTANT DES DOMMAGES IMPLIQUÉ S OU LE
CONTRAT QUI S'Y RAPPORTE, LE DÉ LIT (Y COMPRIS
LA NÉ GLIGENCE), STRICTE RESPONSABILITÉ
AUTRE HYPOTHÈ SE. L'exclusion précédente de certains
types de dommages et limitations de responsabilités
s'appliquera dans toute la mesure permise par la législation
applicable.
Les
É tats/juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation
de certains types de dommages. Dans la mesure où ces
réglementations s'appliquent à ce Produit, les exclusions et
limites susmentionnées peuvent ne pas s'appliquer au Client.
Section 4. Divers
4.1
Droits propriétaires. Le Produit ainsi que tout
Logiciel et documentation l'accompagnant fournis avec le
Produit incluent des droits propriétaires et intellectuels de
Synology et de ses concédants de licences et fournisseurs
tiers. Synology détient et se réserve tous les droits et
intérêts sur les droits de propriété intellectuelle du Produit, et
aucun titre ni propriété d'un quelconque droit de propriété
intellectuelle vis-à-vis du Produit, de toute documentation ou
logiciel l'accompagnant et tout autre bien fourni soumis à
cette Garantie n'est transféré au Client aux termes de cette
UNE
Garantie. Le Client (a) respectera les termes et conditions
du
contrat
de
accompagnant tout Logiciel fourni par Synology ou par un
distributeur ou revendeur Synology agréé ; et (b) ne tentera
pas d'effectuer des opérations de rétrotechnique sur le
STOCKÉ ES
SUR
LES
PAS
DE
LIMITATION
IMPLICITES,
AUSSI
Synology ne sera pas tenu
RESPONSABLES
DU
PUNITIF,
CONSÉ CUTIF
SANS
LIMITATIONS,
ACTIVITE)
DÉ COULANT
NÉ GLIGENCE),
LA
RESPONSABLITE
ET
DE
SES
FOURNISSEURS
lois
en
vigueur
licence
utilisateur
PRODUITS
SUR
LES
LES
LIMITES
COÛ T
DE
OU
LA
OU
EN
OU
dans
certains
final
Synology
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