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D'ORIGINE. Si vous ne détenez pas de licence
valable pour utiliser le PRODUIT D'ORIGINE,
vous ne pouvez pas exploiter le Logiciel Microsoft.
Toute autre utilisation du Logiciel Microsoft est
interdite.
Aucun élément du présent Contrat ne sera interprété,
au nom de Creative, comme préconisant ou
autorisant une infraction aux lois locales et/ou
internationales applicables à votre juridiction
CLAUSES PARTICULIERES APPLICABLES
A L'UNION EUROPEENNE
SI VOUS AVEZ ACHETE LE LOGICIEL DANS
UN PAYS DE L'UNION EUROPEENNE (UE),
LES CLAUSES SUIVANTES VOUS
CONCERNENT. SI CES CLAUSES NE SONT
PAS EN ACCORD AVEC LES TERMES DE
L'ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL
DEFINIS DANS LE CHAPITRE PREVU A CET
EFFET, LES CLAUSES DE L'UNION
EUROPEENNE PREVALENT.
DECOMPILATION
En vertu de cette clause, vous acceptez de ne jamais
transmettre le logiciel ou d'afficher le code objet du
logiciel sur un écran d'ordinateur ou encore de créer
des copies de clichés mémoire du code objet du
logiciel. Si vous pensez avoir besoin de plus
d'informations concernant l'interopérabilité du
logiciel avec d'autres programmes, vous n'êtes pas
autorisés à décompiler ou désassembler le logiciel pour
obtenir ces informations et vous devez les demander
auprès de Creative à l'adresse indiquée ci-dessus.
Après examen de votre demande, Creative déterminera
si cette information vous est nécessaire, et dans ce cas,
vous la fournira dans les meilleurs délais et conditions.
GARANTIE LIMITEE
A L'EXCEPTION DE CE QUI EST PREVU CI-
AVANT DANS LE PRESENT CONTRAT, ET
CONFORMEMENT A CE QUI EST STIPULE
SOUS L'INTITULE « DROITS LEGAUX », LE
LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ETAT » SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE NI
TACITE, Y COMPRIS, NOTAMMENT, TOUTE
GARANTIE OU CONDITION TACITE DE
QUALITE MARCHANDE, DE QUALITE OU
D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITE
LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITE
DANS L'ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL
NE S'APPLIQUENT PAS AUX PERSONNES
AYANT SUBI DES DOMMAGES CORPORELS
(Y COMPRIS LA MORT) ENTRAINES PAR UNE
NEGLIGENCE DE LA PART DE CREATIVE ET
SONT SUJETTES A LA PROVISION DEFINIE
SOUS LE TITRE « DROITS STATUTAIRES ».
DROITS STATUTAIRES
La loi irlandaise stipule que certaines conditions et
garanties peuvent être impliquées lors de contrats pour
la vente de biens et de services. De telles conditions et
garanties sont donc exclues, dans la mesure où
l'étendue de cette exclusion, dans le contexte de cette
transaction, est légitime dans le cadre de la loi
irlandaise. Réciproquement, de telles conditions et
garanties, dans la mesure où elles ne peuvent pas être
légitimement exclues, devront s'appliquer.
Par conséquent, rien dans cet accord ne devra porter
préjudice aux droits dont vous pourrez bénéficier en
vertu des sections 12, 13, 14 ou 15 de l'Irish Sale of
Goods Act 1893 (tel que modifié).
GENERALITES
Cet accord est régi par les lois de la République
d'Irlande. La version locale de cet accord s'applique à
un logiciel acheté au sein de l'Union Européenne. Le
présent contrat exprime l'intégralité de la convention
intervenue entre nous et vous acceptez que Creative
n'est en aucun cas responsable des fausses déclarations
ou représentations faites en son nom, au nom de ses
agents ou de toute autre personne (involontairement ou
par négligence) et considérées par vous comme vraies
au moment de la signature du contrat, sauf si cette
déclaration ou représentation a été faite dans une
intention frauduleuse.
Informations sur la sécurité et
la réglementation
Les sections suivantes contiennent des informations
qui s'appliquent à divers pays :
ATTENTION : Ce périphérique est destiné à être
installé par l'utilisateur, dans un ordinateur compatible
certifié CSA/TUV/UL ou listé IBM AT, à l'intérieur de
la zone définie par le fabricant. Consultez le mode
d'emploi ou le fabricant de l'appareil pour vérifier ou
confirmer si l'utilisateur peut y installer lui-même des
cartes périphériques
.
Avis pour les Etats-Unis
FCC Section 15 : Cet équipement a été testé et
déclaré conforme aux limites établies pour un
dispositif numérique de classe B, en vertu de la
section 15 de la réglementation FCC en vigueur. Ces
limites ont été établies pour assurer une protection
raisonnable contre les interférences nuisibles dans
une installation résidentielle. Cet équipement
génère, utilise et peut émettre une énergie de
radiofréquence et, s'il n'est pas installé et utilisé
conformément aux instructions du constructeur,
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