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Serveurs CDDB sont sans erreur et que le
fonctionnement du Client CDDB ou des Serveurs
CDDB ne sera pas interrompu. CDDB n'aura
aucune obligation de vous fournir les nouveaux
types ou catégories de données améliorés ou
supplémentaires que CDDB est susceptible de
fournir à l'avenir.
CDDB EXCLUT TOUTE GARANTIE,
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS,
MAIS NON LIMITES AUX GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE,
D'ADEQUATION A UN USAGE SPECIFIQUE,
DE TITRE DE PROPRIETE ET DE
PROTECTION CONTRE LE PLAGIAT. CDDB
ne garantit pas les résultats obtenus suite à
l'utilisation du Client CDDB ou de tout Serveur
CDDB. CDDB NE PEUT EN AUCUN CAS
ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES
DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS OU
DE TOUT MANQUE A GAGNER OU PERTE
DE REVENUS.
RESILIATION
La licence qui vous est concédée est effective
jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez la résilier à tout
moment en renvoyant simplement le logiciel (y
compris toute copie ou partie) à Creative. La
licence sera également résiliée sans préavis de la
part de Creative si vous ne respectez pas les
termes et conditions de cet accord. En cas de
résiliation, vous vous engagez à renvoyer le
logiciel (y compris toute copie ou partie) à
Creative. Lors d'une résiliation, Creative peut
également engager toute poursuite légale prévue
par la loi. Cet accord protège les droits de
propriété de Creative même après la résiliation de
l'accord.
LIMITES DE LA GARANTIE
Creative garantit que les disquettes sur lesquelles le
logiciel est fourni sont sans défaut matériel ou de
fabrication, ainsi qu'il est stipulé sur la carte de
garantie ou dans le manuel livré avec le logiciel. Aucun
revendeur, distributeur ni aucune autre entité ou
personne n'est autorisée à étendre ni à modifier cette
garantie ou cet accord. Creative ne pourra en aucun cas
être lié par des déclarations autres que les garanties
stipulées dans cet accord.
Creative Creative ne garantit pas que les fonctions
contenues dans ce logiciel répondent à vos besoins
ni que son fonctionnement sera ininterrompu ou
sans erreur et exempt de code malicieux. Dans le
cadre de ce paragraphe, on entend par « code
malicieux » tout code de programme conçu pour
venir nuire à des programmes ou des données
informatiques, consommer des ressources de
l'ordinateur, modifier, détruire, enregistrer ou
transmettre des données de toute façon usurpant le
fonctionnement normal de l'ordinateur, du système
informatique ou du réseau informatique, y compris
les virus, les chevaux de Troie, les programmes
effaçant des données ou les données en mémoire, les
bombes logiques et les programmes similaires.
INDEMNISATION PAR LE LICENCIE/
L'UTILISATEUR FINAL
Si vous distribuez le Logiciel en violation du présent
Contrat, vous vous engagez par les présentes à
indemniser, à dégager Creative de toute
responsabilité et à défendre Creative en cas de
réclamations ou de poursuites judiciaires, y compris
pour les frais d'avocat et les coûts survenant,
résultant de ou liés à l'utilisation ou la distribution
du Logiciel en violation du présent Contrat.
A L'EXCEPTION DE CE QUI EST PREVU CI-
AVANT DANS LE PRESENT CONTRAT, LE
LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ETAT » ET
SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE
SORTE, EXPRESSE NI TACITE, Y COMPRIS,
NOTAMMENT, TOUTE GARANTIE TACITE DE
QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION
A UN USAGE PARTICULIER.
De plus, Creative ne pourra pas être tenu responsable
de l'exactitude des informations fournies par Creative
ou par le personnel du service d'assistance technique
tiers ou des dommages causés, directement ou
indirectement par les actions ou les omissions que vous
aurez effectuées à la suite des recommandations
données par le personnel du service d'assistance
technique tiers.
En tant qu'utilisateur, vous êtes entièrement
responsable du choix du logiciel pour obtenir les
résultats escomptés, de l'installation, de l'utilisation et
des performances du logiciel. Vous assumez également
l'entière responsabilité quant à la qualité et aux
performances du logiciel. Si le logiciel s'avère
défectueux, le coût total résultant de toute réparation
ou correction nécessaire sera à votre charge (et non pas
à celle de Creative, de ses distributeurs ou revendeurs).
Cette garantie vous fournit des droits légaux
spécifiques et il est possible que vous disposiez de
droits supplémentaires en fonction de la législation en
vigueur dans votre pays/état. Certaines législations
interdisent l'exclusion de garanties implicites ; si vous
êtes dans ce cas, l'exclusion ci-dessus ne sera pas prise
en considération. Creative n'accorde aucune garantie si
le logiciel a été personnalisé, reconstitué ou modifié de
quelque manière que ce soit, par un tiers autre que
Creative.
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