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Chargeur Bosch C80-Li I Mode d'emploi
1. Collecte séparée des DEEE
Les DEEE ne doivent pas être jetés avec les ordures ménagères, mais déposés dans des
systèmes de collecte et de retour spéciaux.
2. Obligation de collecte des batteries et des accumulateurs usagés ainsi que des
lampes
Les batteries et accumulateurs usagés qui ne sont pas enfermés dans l' équipement
électrique et électronique usagé, ainsi que les lampes qui peuvent être retirées du
DEEE sans être endommagées, doivent être séparés avec précaution du DEEE avant
d'être déposés dans un point de collecte.
3. Restitution des équipements électriques et électroniques usagés
Les DEEE peuvent être déposés gratuitement dans les points de collecte des orga-
nismes publics responsables de la gestion des déchets.
En outre, les distributeurs sont tenus de reprendre gratuitement les DEEE dans les cas
suivants:
Les distributeurs disposant d'une surface de vente d'équipements électriques et élec-
troniques d'au moins 400 m² et les distributeurs de produits alimentaires disposant
d'une surface de vente totale d'au moins 800 m², proposant et mettant à disposition
sur le marché des équipements électriques et électroniques plusieurs fois dans l'année
ou de manière permanente sont tenus,
1. lorsqu'ils remettent un nouvel équipement électrique ou électronique à un client, de
reprendre gratuitement, sur le lieu de la remise ou à proximité immédiate, le DEEE
du même type d'équipement et remplissant globalement les mêmes fonctions que le
nouvel équipement du client. Le lieu de la remise peut aussi être le domicile privé, si
la remise se fait par livraison: dans ce cas, la collecte du DEEE est gratuite pour le
client; et
2. de reprendre gratuitement, à la demande de l'utilisateur, les DEEE dont aucune di-
mension extérieure ne dépasse 25 centimètres, dans le point de vente ou à proximité
immédiate; la reprise ne doit pas être liée à l'achat d'un équipement électrique ou
électronique et est limitée à trois DEEE par type d'appareil. Cette disposition s'ap-
plique également en cas de distribution en utilisant des moyens de communication à
distance, si les surfaces de stockage et d'expédition des équipements électriques et
électroniques sont d'au moins 400 m² ou si la surface totale de stockage et d'expé-
dition est d'au moins 800 m², la collecte gratuite étant limitée aux équipements élec-
triques et électroniques de catégories 1 (échangeurs thermiques), 2 (appareils à
écran) et 4 (gros appareils avec au moins une dimension extérieure supérieure à 50
centimètres).
Pour tous les autres équipements électriques et électroniques, le distributeur doit ga-
rantir des possibilités de reprise adaptées à une distance raisonnable du client corres-
pondant; cela vaut également pour les DEEE, dont aucune dimension extérieure ne dé-
passe 25 centimètres, que l'utilisateur souhaite rapporter sans acheter de nouvel
équipement.
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