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ActivCell Group EquCellpen Guide Rapide page 23

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Conditions de garantie
ActivCell Group AG accorde une garantie de deux ans sur
le stylo et les accessoires, à l'exception des batteries, à
compter de la date de vente. Une garantie d'un an est ap-
plicable aux batteries lorsqu'elles sont stockées en bonne
et due forme. Le produit ou les pièces qui le composent
sont réparés ou remplacés gratuitement, à condition que
le client informe le distributeur du vice constaté par écrit
et dans un délai de 14 jours ouvrables après la réception
de la marchandise ou la date de survenue du dommage.
Sont exclus de la garantie les dommages causés aux élec-
trodes par du verre brisé, les dommages consécutifs à une
manipulation non conforme, les dommages mécaniques
à la suite de chutes, ainsi que les dégâts causés par l'infil-
tration d'eau dans les circuits électroniques.
Guide rapide > Conditions de garantie
La garantie n'est plus valable si des modifications tech-
niques ou des réparations non conformes sont effectuées
sur le produit à l'initiative du client, sans l'accord préalable
écrit d'ActivCell Group AG. Si les dispositions légales le
permettent, toute responsabilité civile est exclue.
Plus particulièrement, ActivCell Group AG n'est en aucun
cas responsable des dommages dus à une utilisation non
conforme ou à l'usure normale, ni des dommages qui ne
sont pas occasionnés à l'objet livré lui-même (dommages
indirects).
Fabricant
ActivCell Group AG
Luzernerstrasse 20
6295 Mosen, Suisse
www.activcellgroup.com
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