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INSTRUCTIONS D'UTILISATION
1.4.4 Mise au rebut en toute sécurité :
Les clients doivent respecter toutes les lois et réglementations fédérales, régionales
et/ou locales relatives à la mise au rebut en toute sécurité des dispositifs et
accessoires médicaux.
En cas de doute, l'utilisateur du dispositif doit d'abord contacter son fournisseur qui
le guidera sur les protocoles de mise au rebut en toute sécurité.
1.5 Utilisation du système :
1.5.1 Symboles applicables :
Symbole utilisé
Document Number: 80028237
Version: B
Description
Indique que le dispositif est un dispositif
medical.
Indique le fabricant du dispositif medical.
Indique le numéro de série du fabricant. Le
numéro de série du dispositif est codé sous la
forme 1YYWWSSSSSSS.
YY indique l'année de fabrication, par
exemple 118WWSSSSS, où 18 représente
l'année 2018.
WW indique le numéro de semaine de
fabrication selon un calendrier d'atelier
standard. (Zéros à gauche inclus.)
SSSSSSS est un numéro unique séquentiel.
Indique le code article international du
dispositif medical.
Indique la date de fabrication du dispositif
medical.
Indique le code de lot du fabricant à l'aide de
la date julienne yyddd, où yy indique les deux
derniers chiffres de l'année et ddd indique le
jour de l'année. Par exemple le 4 avril 2019
serait représenté comme suit : 19094.
Page 100
Référence
MDR 2017/745
EN ISO 15223-1
EN ISO 15223-1
21 CFR 830
MDR 2017/745
EN ISO 15223-1
EN ISO 15223-1
Issue Date: 19 MAR 2020
Ref Blank Template: 80025118 Ver. E
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