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Logiciels tiers
Ce produit Canon (le "PRODUIT") inclut des modules logiciels tiers. L'utilisation et la distribution de ces
modules logiciels (le "LOGICIEL") sont soumises aux conditions ci-dessous.
(1) Vous vous engagez à respecter toutes les lois sur l'exportation, restrictions et régulations en vigueur dans
les pays concernés, au cas où vous livrez, transférez ou exportez le produit, y compris le LOGICIEL à
l'étranger.
(2) Les détenteurs des droits du LOGICIEL conservent l'entière propriété, les droits de titre et les droits de
propriété intellectuelle sur le LOGICIEL. En dehors des clauses du présent document, aucune licence et
aucun droit, explicite ou implicite, ne vous est octroyé ou transmis par les détenteurs des droits du
LOGICIEL concernant les droits de propriété intellectuelle des détenteurs des droits du LOGICIEL.
(3) Vous êtes autorisé à utiliser le LOGICIEL uniquement dans le cadre du PRODUIT.
(4) Il est interdit d'attribuer, de diffuser sous licence secondaire, de commercialiser, de distribuer ou de
transférer le LOGICIEL à un tiers sans autorisation écrite préalable des détenteurs des droits du
LOGICIEL.
(5) En dépit des dispositions précédentes, vous pouvez transférer le LOGICIEL uniquement lorsque (a) vous
transférez tous vos droits sur le PRODUIT, ainsi que tous les droits et obligations définis par les
conditions d'utilisation du PRODUIT et du LOGICIEL, au destinataire et (b) que le destinataire en
question accepte d'être lié par cet accord.
(6) Vous n'êtes pas autorisé à décrypter, décompiler ou désassembler le programme, à en effectuer
l'ingénierie inverse ou à convertir de toute autre façon le code du LOGICIEL vers un format lisible par
l'homme.
(7) Il est interdit de modifier, d'adapter, de traduire, de louer, de mettre en crédit-bail ou de sous-louer le
LOGICIEL, ou de créer des produits dérivés du LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à séparer le LOGICIEL du PRODUIT ou à en créer des copies distinctes.
(9) Vous ne recevez aucune licence pour la portion du LOGICIEL lisible par l'homme (code source).
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