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LERA
1.6
Garantie limitée
OCEM Airfield Technology garantit que tous les produits LERA commercialisés sont exempts de défauts de
fabrication au moment de l'expédition. Cette garantie limitée sera valable pour la période indiquée dans le contrat
de vente. LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE EXPIRE IMMÉDIATEMENT SI LE PRODUIT EST UTILISÉ À DES
FINS AUTRES QUE CELLES POUR LESQUELLES IL A ÉTÉ FABRIQUÉ.
Cette garantie limitée est fournie par OCEM Airfield Technology à l'acheteur original des produits LERA tels qu'identifiés par
les documents émis au moment de l'achat. Cette garantie limitée peut être transférée aux acheteurs ultérieurs du Produit à
condition que ce Produit soit revendu à l'état NEUF et dans son emballage d'origine.
Toute modification et/ou altération apportée au produit entraîne la déchéance immédiate de
la garantie. OCEM Airfield Technology n'est pas responsable des dommages subis par les
biens ou les personnes résultant du non-respect des instructions relatives à l'installation,
à l'utilisation et à l'entretien du produit, ainsi que des conditions environnementales
d'installation et de stockage prescrites par le Fabricant ou des normes applicables en matière
d'installations et de dispositifs électriques.
En cas de défauts potentiels et/ou d'inutilisation des Biens fournis, la garantie applicable - qui exclut toute autre garantie légale
et accord - s'applique aux défauts du matériel, de conception et/ou d'installation des Biens fournis. La garantie consiste, à la
discrétion du Fournisseur, en la réparation ou le remplacement, aux frais de celui-ci, de tout composant défectueux ou défaillant
dès l'origine, mais ne s'étend pas aux dommages résultant d'une négligence ou d'une usure.
Cette garantie dure au moins 12 mois à compter de la date à laquelle les marchandises reçues sont mises en service, mais
ne peut dépasser 24 mois à compter de la date d'expédition.
Pour les produits certifiés FAA, la présente garantie dure au moins 4 ans à compter de la
FAA
date de mise en service des Biens reçus, mais elle ne peut excéder 5 ans à compter de la
date d'expédition.
Le Fournisseur s'engage à réparer ou à remplacer les composants le plus rapidement possible, étant entendu que pour les
composants dits commerciaux et plus généralement pour les composants fournis par des fabricants tiers, seules les Conditions
des garanties originales respectives du fabricant s'appliqueront.
La Garantie exclut toute responsabilité du Fournisseur et ne s'applique pas aux dommages de quelque nature que ce soit
causés par : un usage impropre par le Client ou le personnel du Client ; l'utilisation de matériaux inadaptés, ou des traitements
erronés ou insuffisants ; l'installation d'équipements ou de pièces de rechange non approuvés par le Fournisseur ; l'installation
et le fonctionnement opérationnel des Produits reçus sans suivre les indications et les instructions fournies par le personnel
technique du Fournisseur ; un usage impropre ou excessif, un entretien insuffisant, et/ou des interventions non effectuées
conformément aux instructions d'utilisation et d'entretien ; toute autre raison non imputable au Fournisseur. Le Client doit
prendre en charge, à ses frais et avec son propre personnel, sans impliquer le Fournisseur, les réparations qui, de l'avis de ce
dernier, sont jugées conformes à un niveau modéré de connaissances techniques.
Le Client doit, sous peine de déchéance, communiquer la réclamation concernant le défaut ou la non-conformité au Fournisseur
dans un délai de 8 jours à compter de la découverte du défaut, et doit envoyer une demande écrite pour activer l'intervention
d'assistance sous garantie. La demande d'intervention sous garantie doit être envoyée à :
OCEM Airfield Technology | via della Solidarietà, 2/1 | 40056 Valsamoggia BO (Italie)
Le Client prend en charge les frais de déplacement et de séjour du personnel technique du Fournisseur qui doit
effectuer les travaux liés à la garantie sur le site d'installation.
La garantie exclut tous les autres dommages, y compris ceux résultant d'une perte économique et d'une réduction
de la capacité de production, les dommages directs, indirects et consécutifs et la résiliation du Contrat.
Le Fournisseur n'est en aucun cas responsable de tout autre dédommagement ou indemnisation, y compris les
dommages résultant d'une perte ou d'une réduction de production, d'une perte d'opportunité, d'une perte ou d'une
réduction de profit, d'une perte de contrats, d'une impossibilité d'utilisation ou d'une utilisation partielle en général,
ainsi que les dommages indirects et/ou consécutifs.
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info@ocem.com
UT-MT-0812_2.0_24-01-2023 (FR)
Manuel d'Utilisation et d'Entretien
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