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des copies du Logiciel, modifié ou non, à des tiers dans les
conditions ci-après détaillées.
5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS
MODIFICATION
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du
Logiciel, sous forme de Code Source ou de Code Objet, à
condition que cette distribution respecte les dispositions du
Contrat dans leur totalité et soit accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie
et de responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles
8 et 9,et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est
redistribué, le Licencié permette aux futurs Licenciés d'accéder
facilement au Code Source complet du Logiciel en indiquant les
modalités d'accès, étant entendu que le coût additionnel
d'acquisition du Code Source ne devra pas excéder le simple
coût de transfert des données.
5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIÉ
Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel, les
conditions de distribution du Logiciel Modifié en résultant sont
alors soumises à l'intégralité des dispositions du Contrat. Le
Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié, sous forme
de code source ou de code objet, à condition que cette
distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur
totalité et soit accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie
et de responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles
8 et 9,et que, dans le cas où seul le code objet du Logiciel
Modifié est redistribué, le Licencié permette aux futurs
Licenciés d'accéder facilement au code source complet du
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