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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute propriété intellectuelle, comme définie ci-dessous, possédée par
ou constituant la propriété de la société AMOI ou de ses fournisseurs
respectifs concernant les téléphones mobiles de AMOI, ainsi que les
accessoires, les pièces, ou le logiciel s'y rapportant (le « système de
téléphonie »), est la propriété industrielle de AMOI et est protégée par
les lois fédérales, les lois nationales et les traités internationaux. La
propriété intellectuelle comprend, sans toutefois s'y limiter, aux
inventions (avec ou sans brevet), brevets, secrets de fabrication, droits
d'auteur, logiciels, programmes informatiques, toute la documentation
qui s'y rapporte et autres travaux d'auteur. Vous ne pouvez pas
l'enfreindre sinon vous pourriez violer les droits protégés par la
propriété intellectuelle. De plus, vous devez être d'accord sur le fait que
vous ne ferez pas (ni tenterez de faire) les actes suivants : modifier,
préparer des travaux dérivés, recompiler, démonter ou tenter de créer le
code source à partir du logiciel. Aucun titre, ni aucun droit de propriété
faisant partie de la propriété intellectuelle ne vous est transféré. Tous
les droits applicables de la propriété intellectuelle doivent rester la
propriété de la société AMOI et de ses fournisseurs.
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