Note relative à l'impression de service Web
Utilisation du service Web
• Canon ne garantit pas la continuité ni la fiabilité des services Web fournis, la disponibilité de l'accès
au site ni l'autorisation de téléchargement de données.
• Canon se réserve le droit à tout moment de mettre à jour, modifier ou supprimer les informations
fournies dans le cadre du service Web ou de supprimer temporairement ou définitivement le service
sans notification préalable. Canon décline toute responsabilité en cas de tout dommage résultant de
ces actions.
• En aucun cas, Canon ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage résultant de
l'utilisation des services Web.
• L'ensemble ou une partie de ce service Web n'est peut-être pas disponible dans votre pays ou votre
région.
• Selon votre environnement réseau, certaines fonctions du service Web ne sont pas disponibles.
Même si ces dernières sont disponibles, l'impression ou l'affichage du contenu peut nécessiter un
certain temps ou la communication peut être interrompue alors qu'une tâche est en cours.
Droits d'auteur et droits de publicité
Impression de modèles téléchargés :
1. Les droits d'auteur associés à tout élément (photos, illustrations, logos ou documents, désignés ci-
après « les éléments ») fourni dans le cadre du service d'impression modèle Web relèvent de la
propriété de son propriétaire. Les droits de publicité peuvent s'appliquer quant à l'utilisation des
personnes ou personnages affichés sur le service d'impression modèle Web.
Sauf dans certains cas définis au préalable (voir le point 2 ci-dessous), toute copie, modification ou
distribution de l'intégralité ou d'une partie de tout élément contenu dans le service d'impression
modèle Web sans l'autorisation préalable du titulaire des droits respectifs est strictement interdite.
2. Tous les éléments fournis dans le cadre du service d'impression modèle Web peuvent être utilisés
librement à des fins personnelles et non commerciales.
580