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Les produits HP peuvent renfermer des pièces refaites équivalant à des pièces neuves au niveau des
performances ou peuvent avoir été soumis à une utilisation fortuite.
La garantie ne s'applique pas aux vices résultant (a) d'un entretien ou d'un étalonnage incorrect ou inadéquat,
(b) de logiciels, interfaces, pièces ou consommables non fournis par HP, (c) d'une modification non autorisée
ou d'une utilisation abusive, (d) d'une exploitation ne répondant pas aux spécifications écologiques publiées
pour le produit ou (e) d'une préparation du site ou d'un entretien incorrects.
La garantie limitée de HP est nulle dans le cas l'imprimante est connectée à un appareil ou d'un système de
rechange qui modifie la fonctionnalité de l'imprimante comme un système d'encre continu.
DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI LOCALE, LES GARANTIES CI-DESSUS SONT EXCLUSIVES ET AUCUNE
AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ECRITE OU ORALE, N'EST EXPRIMEE OU IMPLICITE ET HP DECLINE
EXPLICITEMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE, DE QUALITE
SATISFAISANTE ET D'APTITUDE A REMPLIR UNE FONCTION DEFINIE. Certains pays/régions, états ou provinces
n'autorisant pas de limitations de la durée d'une garantie tacite, la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne
pas vous concerner. Cette garantie vous donne des droits juridiques spécifiques qui varient en fonction de
l'état, de la province ou du pays/région où vous résidez.
La garantie limitée de HP s'applique dans tout pays/région où HP propose un service d'assistance pour ce
produit et où HP commercialise ce produit. Le niveau du service de garantie que vous recevez peut varier en
fonction des normes locales. HP ne modifiera pas la forme, l'adéquation ou le fonctionnement du produit pour
le rendre opérationnel dans un pays/région auquel/à laquelle il n'est pas destiné pour des motifs légaux ou
réglementaires.
DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LES RECOURS ENONCES DANS CETTE CLAUSE DE GARANTIE
SONT LES RECOURS UNIQUES ET EXCLUSIFS DONT VOUS DISPOSEZ. A L'EXCEPTION DES CAS PRECITES, EN
AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DES PERTES DE DONNEES OU
DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES OU INDIRECTS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS ET
DE DONNEES) OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE RELATIF A UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU AUTRE. Certains pays/
régions, états ou provinces n'autorisant pas l'exclusion ni la limitation des dommages indirects ou
consécutifs, la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous concerner.
LES TERMES DE CETTE GARANTIE, EXCEPTE DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR,
N'EXCLUENT PAS, NE LIMITENT PAS, NE MODIFIENT PAS ET VIENNENT EN COMPLEMENT DES DROITS
STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES A LA VENTE DE CE PRODUIT A VOTRE INTENTION.
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Chapitre 8 Maintenance et support technique
FRWW
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