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16 Garantie
16.1
Généralités
Vous venez d'acquérir l'un de nos appareils et nous vous remercions de la confiance que vous nous avez ainsi témoignée.
Nous nous permettons d'attirer votre attention sur le fait que votre appareil gardera d'autant plus ses qualités premières qu'il
sera vérifié et entretenu régulièrement.
Tout notre réseau reste bien entendu à votre disposition.
16.2
Conditions de garantie
Tab.80
Belgique
Les dispositions qui suivent concernant la garantie contractuelle ne sont pas exclusives du bénéfice le
cas échéant au profit de l'acheteur des dispositions légales applicables en Belgique en matière de vi
ces cachés.
France
Les dispositions qui suivent ne sont pas exclusives du bénéfice au profit de l'acheteur de la garantie
légale stipulée aux articles 1641 à 1648 du Code Civil.
Portugal
Les dispositions suivantes ne portent pas atteinte aux droits des consommateurs, inscrit dans le décret-
loi 67/2003 du 8 avril tel que modifié par le décret-loi 84/2008 du 21 mai, garanties relatives aux ventes
de biens de consommation et d'autres règles de mise en oeuvre.
Russie, Ukraine
Les dispositions qui précèdent n'excluent en rien les droits du consommateur, qui sont garantis par la
loi de la Fédération de Russie au sujet des vices cachés.
Autres pays
Les dispositions qui suivent ne sont pas exclusives du bénéfice le cas échéant au profit de l'acheteur
des dispositions légales applicables en matière de vices cachés dans le pays de l'acheteur.
Tab.81
Espagne, Portugal
La durée de notre garantie est indiquée sur le certificat livré avec l'appareil.
Suisse
L'application de la garantie est soumise aux conditions de vente, de livraison et de garantie de la socié
té qui commercialise les produits Chappée.
Russie, Ukraine
Les conditions de garantie et les conditions d'application de la garantie sont indiquées sur le bon de
garantie.
La garantie ne s'applique pas pour le remplacement ou la réparation de pièces d'usure suite à une utili
sation normale. Parmi ces pièces, on compte les fusibles, les joints.
France et Autres
La durée de notre garantie est de deux ans sur nos chauffe-eau thermodynamiques y compris com
pays
presseurs.
La durée de notre garantie sur les cuves de nos chauffe-eau thermodynamiques est de cinq ans.
Tous pays : sauf Al
Votre appareil bénéficie d'une garantie contractuelle contre tout vice de fabrication à compter de sa da
lemagne, Pologne et
te d'achat mentionnée sur la facture de l'installateur.
Russie
Notre garantie ne couvre pas le remplacement ou la réparation de pièces par suite notamment d'une
usure normale, d'une mauvaise utilisation, d'interventions de tiers non qualifiés, d'un défaut ou d'insuffi
sance de surveillance ou d'entretien, d'une alimentation électrique non conforme et d'une utilisation
d'un combustible inapproprié ou de mauvaise qualité.
7774311 - v07 - 07092022
I
La valeur de l'efficacité énergétique pour le chauffage de l'eau
exprimée en %.
II
La valeur de l'expression mathématique (220 · Q
laquelle Q
provient de l'annexe VII, tableau 3 du règlement
ref
UE 812/2013, et Q
pour le profil de soutirage déclaré M, L, XL ou XXL du chauffe-eau.
III
La valeur de l'expression mathématique (Q
exprimée en %, où Q
solaire et Q
de l'annexe VII, tableau 3 du règlement UE
ref
812/2013, pour le profil de soutirage déclaré M, L, XL ou XXL.
de la fiche de produit du dispositif solaire
nonsol
aux
provient de la fiche de produit du dispositif
aux
16 Garantie
)/Q
, dans
ref
nonsol
· 2,5)/(220 · Q
),
ref
OCEA
79
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