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Les langues disponibles
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Le Licencié s'engage expressément :
1. à ne pas supprimer ou modifier de quelque manière
que ce soit les mentions de propriété intellectuelle apposées
sur le Logiciel;
2. à reproduire à l'identique lesdites mentions de pro-
priété intellectuelle sur les copies du Logiciel modifié ou non.
Le Licencié s'engage à ne pas porter atteinte, directement
ou indirectement, aux droits de propriété intellectuelle du
Titulaire et/ou des Contributeurs sur le Logiciel et à prendre,
le cas échéant, à l'égard de son personnel toutes les mesures
nécessaires pour assurer le respect des dits droits de pro-
priété intellectuelle du Titulaire et/ou des Contributeurs.
Article 7 - SERVICES ASSOCIÉS
7.1 Le Contrat n'oblige en aucun cas le Concédant à la réalisa-
tion de prestations d'assistance technique ou de maintenance
du Logiciel.
FR
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