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Les langues disponibles
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Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes
du Logiciel, sous forme de Code Source ou de Code Objet, à
condition que cette distribution respecte les dispositions du
Contrat dans leur totalité et soit accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et
de responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles
8 et 9,et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel
est redistribué, le Licencié permette aux futurs Licenciés
d'accéder facilement au Code Source complet du Logiciel en
indiquant les modalités d'accès, étant entendu que le coût ad-
ditionnel d'acquisition du Code Source ne devra pas excéder
le simple coût de transfert des données.
5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIÉ
Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel, les
conditions de distribution du Logiciel Modifié en résultant
sont alors soumises à l'intégralité des dispositions du Contrat.
FR
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