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Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié, sous forme de code source ou
de code objet, à condition que cette distribution respecte les dispositions du Contrat
dans leur totalité et soit accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de responsabilité du
Concédant telle que prévue aux articles 8 et 9,et que, dans le cas où seul le code
objet du Logiciel Modifié est redistribué, le Licencié permette aux futurs Licenciés
d'accéder facilement au code source complet du Logiciel Modifié en indiquant les
modalités d'accès, étant entendu que le coût additionnel d'acquisition du code
source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données.
5.3.3 DISTRIBUTION DES MODULES EXTERNES
Lorsque le Licencié a développé un Module Externe les conditions du Contrat ne s'appliquent
pas à ce Module Externe, qui peut être distribué sous un contrat de licence différent.
5.3.4 COMPATIBILITÉ AVEC LA LICENCE GNU GPL
Le Licencié peut inclure un code soumis aux dispositions d'une des versions de la
licence GNU GPL dans le Logiciel modifié ou non et distribuer l'ensemble sous les
conditions de la même version de la licence GNU GPL.
Le Licencié peut inclure le Logiciel modifié ou non dans un code soumis aux
dispositions d'une des versions de la licence GNU GPL et distribuer l'ensemble sous
les conditions de la même version de la licence GNU GPL.
Article 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL
Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel Initial. Toute
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Mode d'emploi
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