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Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié telle que dé nie en 3.1.
Le Contrat produira ses e ets pendant toute la durée légale de protection des droits patrimoni-
aux portant sur le Logiciel.
Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur le Logiciel pour toutes
destinations et pour la durée du Contrat dans les conditions ci-après détaillées.
Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un ou plusieurs brevets d'invention
protégeant tout ou partie des fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il s'engage
à ne pas opposer les éventuels droits conférés par ces brevets aux Licenciés successifs qui utilise-
raient, exploiteraient ou modi eraient le Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant
s'engage à faire reprendre les obligations du présent alinéa aux cessionnaires.
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux domaines d'application,
étant ci-après précisé que cela comporte :
et sous toute forme.
déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et
ceci, lorsque le Licencié e ectue toute opération de chargement, d'a chage, d'exécution, de
transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit d'e ectuer en vertu du Contrat.
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d'adapter, d'arranger ou
d'apporter toute autre modi cation au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel en résultant.
Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
4.1 ENTRÉE EN VIGUEUR
4.2 DURÉE
Article 5 - ÉTENDUE DES DROITS CONCÉDÉS
5.1 DROIT D'UTILISATION
1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou partie par tout moyen
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le fonctionnement a n de
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
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