Table des Matières
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Le constructeur de votre véhicule, PEUGEOT
MOTOCYCLES, dont le siège social est situé, rue du 17
novembre - 25350 Mandeure (France), ci-après
PEUGEOT MOTOCYCLES vous offre une garantie
commerciale sur votre véhicule neuf, thermique ou
électrique, contre tout défaut de construction ou de
1
matière
.
1. DURÉE DE LA GARANTIE
PEUGEOT MOTOCYCLES garantit votre véhicule
pendant une durée de 24 mois à partir de la première
immatriculation, sans limitation de kilométrage, sauf
dispositions particulières contraires portées à votre
connaissance, et à l'exception :
- De la batterie de traction du véhicule électrique pour
laquelle la présente garantie sera de 24 mois ou 20
000 km, quel que soit le premier des deux termes
atteint, sous réserve que les charges d'entretien aient
été régulièrement effectuées en conformité avec les
prescriptions du carnet d'entretien PEUGEOT
MOTOCYCLES ;
- De la batterie de traction du véhicule électrique ayant
une diminution inférieure ou égale à 25% de sa
capacité nominale annoncée, mesurée par un
technicien du réseau PEUGEOT MOTOCYCLES au
cours de la période de garantie. En effet, du fait de la
chimie inhérente à la batterie, une diminution de la
capacité de la batterie (et donc l'autonomie du
véhicule) pourra être constaté, au fil du temps, de
l'utilisation du véhicule et des conditions de stockage ;
- De la batterie du véhicule thermique pour laquelle la
présente garantie est de six mois sous réserve d'un
kilométrage minimum effectué de 200 km par mois.
1.
Dernière révision 04/2021.
VOTRE VÉHICULE EST GARANTI 24 MOIS
Pièces et main d'oeuvre, kilométrage illimité
2. CONDITIONS D'APPLICATION DE LA GARANTIE
COMMERCIALE
Afin de bénéficier d'une prise en charge optimale des
travaux à effectuer sur votre véhicule au titre de la
présente garantie commerciale, PEUGEOT
MOTOCYCLES vous recommande de confier ces
travaux exclusivement à un atelier du réseau agréé.
En cas de revente de votre véhicule, ses acquéreurs
successifs bénéficieront de la garantie jusqu'à sa date
d'expiration, sous réserve que les conditions
d'application de la garantie aient été remplies par chacun
d'entre eux. A cet effet, vous vous engagez à transmettre
à votre acquéreur les conditions d'application de la
garantie.
3. CHAMP D'APPLICATION DE LA GARANTIE
COMMERCIALE
A l'exception des restrictions mentionnées ci-après, la
présente garantie commerciale couvre la remise en état
ou l'échange des pièces reconnues défectueuses par
PEUGEOT MOTOCYCLES ou son représentant, ainsi
que les frais de main d'oeuvre qui en découlent.
Il est à noter que :
- La remise en état ou l'échange de pièce dans le cadre
de la présente garantie commerciale ne prolonge pas
la durée de cette dernière. La garantie couvrant les
pièces échangées expire à la date d'échéance de la
garantie de votre véhicule ; Cependant, en cas
d'immobilisation de votre véhicule pendant une
période égale ou supérieure à 7 jours consécutifs au
titre de la présente garantie commerciale du fait de
PEUGEOT MOTOCYCLES, ladite garantie sera
prolongée d'autant ;
- Les pièces défectueuses remplacées au titre de la
garantie seront conservées et deviendront la propriété
de PEUGEOT MOTOCYCLES.
Reproduction ou traduction, même partielle, interdite sans autorisation écrite de Peugeot Motocycles
La garantie s'applique à condition que :
- Le premier entretien dit "de rodage" ait été effectué en
conformité avec les prescriptions du carnet d'entretien
de PEUGEOT MOTOCYCLES, que l'entretien du
véhicule ait été régulièrement effectué en conformité
avec les prescriptions du carnet d'entretien de
PEUGEOT MOTOCYCLES et que vous êtes en
mesure d'en apporter la preuve (fiche de suivi
d'entretien, factures...) ;
- Les avaries ne soient pas dues au remplacement de
pièces d'origine par d'autres organismes non agréées
par PEUGEOT MOTOCYCLES (telle que, sans que
cela soit exhaustif, pot d'échappement, cylindre,
piston, bougie, et silencieux d'admission du véhicule
thermique, fusibles, modules de batterie de traction et
chargeur de la batterie de traction du véhicule
électrique, etc...), ni à des réparations, transformations
ou modifications qui auraient été réalisées sur le
véhicule par des entreprises non agréées par
PEUGEOT MOTOCYCLES ;
- Les avaries ne soient pas dues à des pièces ou
équipements additionnels non agréés par PEUGEOT
MOTOCYCLES (telle que, sans que cela soit
exhaustif, chargeur additionnel du véhicule électrique,
alarmes, radio, projecteurs, porte-bagages du véhicule
thermique ou électrique, etc...) ;
- Les avaries ne soient pas dues à une négligence, à
une mauvaise utilisation, au non-respect des
prescriptions figurant sur le carnet d'entretien de
PEUGEOT MOTOCYCLES ou sur le manuel
d'utilisateur, à une surcharge même passagère ou à
l'inexpérience du conducteur ;
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