Hanskamp Black V 2690 Notice D'installation page 7

Déclaration d'incorporation IIB pour les quasi-machines
(Conformément à l'annexe ll.1.B de la Directive Machines
2006/42/EG, pour une quasi-machine)
Les soussignés,
La société Hanskamp AgroTech BV
Arendsenweg 7
7021 PC, Zelhem
Pays-Bas
Personne autorisée à constituer le dossier technique :
H.J. HANSKAMP
Déclarent sous leur entière responsabilité que le produit :
Black V avec DosPrint type:2690
auquel cette déclaration fait référence, est conforme aux dispositions des
directives suivantes :
- Directive Machines 2006/42/EG
Annexe I art. : 1.1.2, 1.1.3, 1.1.5, 1.1.6, 1.2.6, 1.3.1, 1.3.7,
o
1.3.8.2, 1.4.1, 1.5.1, 1.5.5, 1.5.6, 1.5.7, 1.5.8 et 1.5.9
- Directive CEM 2004/108/EG
Annexe I art. : 1 a et b
o
Sans préjudice des droits de propriété intellectuelle du
fabricant, ils s'engagent à transmettre, à la suite d'une
demande dûment motivée des autorités nationales, les
informations pertinentes concernant la quasi-machine.
Par ailleurs, ils précisent que la quasi-machine ne doit
pas être mise en service avant que la machine finale
dans laquelle elle doit être incorporée ait été déclarée
conforme aux dispositions pertinentes de la présente
directive, le cas échéant.
Fait à Zelhem, Pays-Bas, le 30 janvier 2012
Hanskamp AgroTech BV Zelhem www.hanskampagrotech.nl
H.J. Hanskamp
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Black V avec DosPrint