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(sauf en cas de modification de l'adresse d'Epson), Epson obtiendra votre consentement relativement à
la modification applicable. Si vous n'acceptez pas de façon expresse la modification applicable, vous
convenez d'arbitrer tout différend entre les parties en fonction du libellé du présent article 1 (ou de
résoudre les différends conformément au paragraphe 1.7, si vous vous êtes retiré en respectant le délai
de rigueur pour ce faire à compter de votre acceptation initiale du présent contrat).
1.9 Dissociabilité. Si l'une ou l'autre des dispositions du présent article 1 est déclarée inexécutoire,
cette disposition est retirée et le reste du présent contrat demeure en vigueur. Ce qui précède ne
s'applique pas à l'interdiction d'intenter des actions collectives ou des recours collectifs
conformément au paragraphe 1.5. Cela signifie que si le paragraphe 1.5 est jugé inexécutoire, la
totalité de l'article 1 (mais seulement l'article 1) sera nulle.
Sujet parent:
Marques de commerce
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EPSON
et Quick Corner
enregistré de Seiko Epson Corporation.
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est une marque déposée; SizeWise
MS
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Apple et Mac sont des marques de commerce d'Apple Inc., déposées aux É.-U. et dans d'autres pays.
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Google
est une marque déposée et Android
MC
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HDMI et High-Definition Multimedia Interface sont des marques de commerce ou des marques
déposées de HDMI Licensing LLC.
Avis général : les autres noms de produit figurant dans le présent document ne sont cités qu'à titre
d'identification et peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. Epson
renonce à tous les droits associés à ces marques.
Sujet parent:
Avis
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sont des marques déposées et EPSON Exceed Your Vision est un logotype
sont des marques de service d'Epson America, Inc.
MC
et YouTube
sont des marques de commerce de Google LLC.
Avis
MC
est une marque de commerce; et Epson Store
MC
MC
, Android TV
, Chromebook
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MS
et
MC
MC
, Google Chrome
,
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