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Propriété intellectuelle
Toute propriété intellectuelle, comme définie ci-dessous, possédée par
ou constituant la propriété de la société AMOI ou de ses fournisseurs
respectifs concernant les téléphones mobiles de AMOI, ainsi que les
accessoires, les pièces, ou le logiciel s'y rapportant (le " système de
téléphonie "), est la propriété industrielle de AMOI et est protégée par
les lois fédérales, les lois nationales et les traités internationaux. La
propriété intellectuelle comprend, sans toutefois s'y limiter, les
inventions (avec ou sans brevet), brevets, secrets de fabrication, droits
d'auteur, logiciels, programmes informatiques et toute la
documentation s'y rapportant et autres travaux d'auteur. En cas
d'infraction, vous violez les droits protégés par la propriété
intellectuelle. Vous acceptez en outre de ne pas réaliser (ni tenter de
réaliser) les actions suivantes : modifier, préparer des travaux dérivés,
recompiler, démonter ou tenter de recréer le code source à partir du
logiciel. Aucun titre, ni aucun droit de propriété faisant partie de la
propriété intellectuelle ne vous est transféré. Tous les droits
applicables de la propriété intellectuelle restent la propriété de la
société AMOI et de ses fournisseurs.
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