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VARMAX TWIN - Installation, Utilisation et Entretien
2. HOMOLOGATIONS
2.1. Conformités aux Directives Européennes
2.2. Conditions réglementaires d'installation pour la France
2.3. Conditions réglementaires d'installation pour la Belgique
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- Basse tension (2014/35/UE)
Cet appareil n'est pas prévu pour être utilisé par des personnes (y
compris les enfants) dont les capacités physiques, sensorielles ou
mentales sont réduites, ou des personnes dénuées d'expérience ou
de connaissance, sauf si elles ont pu bénéficier, par l'intermédiaire
d'une personne responsable de leur sécurité, d'une surveillance ou
d'instructions préalables concernant l'utilisation de l'appareil.
Il convient de surveiller les enfants pour s'assurer qu'ils ne jouent pas
avec l'appareil.
- Compatibilité électromagnétique (2014/30/UE)
- Règlement appareil à gaz (RAG) : 2016/426 (UE)
- Rendement (92/42/CEE)
- Eco-conception (2009/125/CE) :
En application à la directive et selon les exigences du règlement
(UE) n° 813/2013 du 02 août 2013, les paramètres techniques des
chaudières à condensation d'une puissance inférieure ou égale à
400 kW sont disponibles à l'annexe A.
- DEEE (2012/19/UE) :
Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques.
L'installation de l'appareil doit être effectué par un professionnel qualifié,
conformément aux textes réglementaires et règles de l'art en vigueur,
notamment :
- Arrêté du 23 février 2018 : Règles techniques et de sécurité applicables
aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle
ou collective, y compris les parties communes, applicable depuis le
01/01/2020.
- DTU 65.4 cheminée et DTU 24.1 fumisterie, ainsi que les réglementations
nationales et préfectorales.
- Norme NF DTU 61.1: Installations de gaz dans les locaux d'habitation.
- Règlement Sanitaire Départemental.
- Normes NF C 15-100 (version 2002) :
Installations électriques à basse tension - Règles.
- Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales
du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique
dans les établissements recevant du public (ERP).
- Arrêté royal du 17 juillet 2009 réglementant les niveaux des émissions des
polluants des appareils de chauffage alimentés en combustibles liquides
ou gazeux dont le débit calorifique nominal est égal ou inférieur à 400 kW,
=> CHAPITRE VI. - [Déclaration de conformité aux niveaux des émissions
de polluants][A.R. 17.07.2009]
http://environnement.wallonie.be/legis/air/air008.htm
00BNO9176-C (U0607994)
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