Table des Matières
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Code UDI
(01)
(11)
(13)
(21)
Tab. 4:
1.3
Élimination
1.3.1
Emballage
Les emballages sont composés de matériaux écologiques. Sur demande, ATMOS reprend les
emballages.
1.3.2
Produits ATMOS
ATMOS ne reprend pas d'appareils usagés ou plus utilisés. Pour plus d'informations, contacter
directement la filiale ATMOS compétente.
1.3.3
Équipements électriques usagés.
Au sein de l'espace économique européen
Ce produit tombe dans le champ d'application de la directive CE 2002/96/CE (Directive relative
aux déchets d'équipements électriques et électroniques ». Ce produit n'étant pas enregistré
comme produit utilisé dans les ménages privés, il ne peut être remis aux points de collecte
communaux pour appareils électriques usagés. Pour plus d'informations, contacter directement
la filiale ATMOS compétente.
En dehors de l'espace économique européen
Pour l'élimination de ce produit, respecter les règles nationales applicables dans le cadre de
l'élimination et du traitement des équipements électriques usagés.
UDI-DI : identification du fabricant et du produit
Date de fabrication
Date d'emballage
Numéro de série
Code UDI
AVERTISSEMENT !
Risque d'infection !
L'appareil ou certaines de ses parties peuvent en être contaminées après
utilisation.
Avant d'éliminer l'appareil, le nettoyer et le désinfecter.
1
Introduction
Élimination
9
GA 5752 2300 FR 26
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