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Le constructeur de votre véhicule,
PEUGEOT MOTOCYCLES, rue du 17 novembre -
25350 Mandeure (France), ci-après PEUGEOT
SCOOTERS garantit votre véhicule neuf, thermique ou
GB
électrique, contre tout défaut de construction ou de
matière pendant une durée de 24 mois (sauf le véhicule
VOGUE, 12 mois) à partir de la date de première mise
en circulation, sans limitation de kilométrage, sauf
DE
dispositions particulières contraires portées à votre
connaissance, et à l'exception :
- des modules constituant la batterie de traction du
véhicule électrique E-Vivacity pour lesquels la
IT
présente garantie est de 48 mois ou 25 000 km, au
premier des deux termes atteint sous réserve que les
charges d'entretien aient été régulièrement effectuées
en conformité avec les prescriptions du carnet
ES
d'entretien PEUGEOT SCOOTERS ;
- de la batterie du véhicule thermique pour laquelle la
présente garantie est de six mois sous réserve d'un
kilométrage minimum effectué de 200 km par mois.
NL
Afin de bénéficier de la gratuité des travaux à effectuer
sur votre véhicule au titre de la garantie, vous devrez les
confier exclusivement à un atelier du réseau agréé de
PEUGEOT SCOOTERS.
GR
En cas de revente de votre véhicule, ses acquéreurs
successifs bénéficieront de la garantie jusqu'à sa date
d'expiration, sous réserve que les conditions
d'application de la garantie aient été remplies par chacun
SE
d'entre eux. A cet effet, vous vous engagez à transmettre
à votre acquéreur les conditions d'application de la
garantie.
Les interventions réalisées au titre de la garantie n'ont
PT
pas pour effet de prolonger celle-ci. Toutefois, en cas
d'immobilisation de votre véhicule égale ou supérieure à
7 jours consécutifs au titre de la garantie et qui ne serait
pas de votre fait, ladite garantie sera prolongée d'autant.
FI
En dehors des restrictions mentionnées ci-après, la
garantie couvre la remise en état ou l'échange des
pièces reconnues défectueuses par PEUGEOT
DK
SCOOTERS ou son représentant, ainsi que les frais
de main d'oeuvre qui en découlent.
Il est à noter que :
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VOTRE VÉHICULE EST GARANTI 24 MOIS
Pièces et main d'oeuvre, kilométrage illimité
- le remplacement d'une pièce dans le cadre des
opérations de garantie ne prolonge pas la durée de
cette dernière. La garantie couvrant les pièces
échangées expire à la date d'échéance de la garantie
de votre véhicule ;
- les pièces remplacées au titre de la garantie
deviennent la propriété de PEUGEOT SCOOTERS.
La garantie s'applique à condition que :
- Le premier entretien dit "de rodage" à 1 mois ou 500
km ait été effectué et que l'entretien du véhicule ait été
régulièrement effectué en conformité avec les
prescriptions du carnet d'entretien de PEUGEOT
SCOOTERS et que vous êtes en mesure d'en apporter
la preuve (fiche de suivi d'entretien, factures...) ;
Les avaries ne soient pas dues au remplacement de
pièces d'origine par d'autres non agréées par PEUGEOT
SCOOTERS (pot d'échappement, cylindre, piston,
bougie, et silencieux d'admission du véhicule thermique,
fusibles, modules de batterie de traction, et chargeur de
la batterie de traction du véhicule électrique, etc...) ;
Les avaries ne soient pas dues à des pièces ou
équipements additionnels non agréés par PEUGEOT
SCOOTERS (chargeur additionnel du véhicule
électrique, alarmes, radio, projecteurs, porte-bagages
du véhicule thermique ou électrique, etc...) ;
- Les avaries ne soient pas dues à une négligence, à
une mauvaise utilisation, au non-respect des
prescriptions figurant sur le manuel d'utilisateur, à une
surcharge même passagère ou à l'inexpérience du
conducteur ;
- Les avaries ne soient pas dues à des réparations,
transformations ou modifications qui auraient été
réalisées sur le véhicule par des entreprises non
agréées par PEUGEOT SCOOTERS.
La garantie ne couvre pas :
- Les opérations d'entretien (telles que : vidange,
graissage, réglage, nettoyage, tension...) et de
révision nécessaires au bon fonctionnement de votre
véhicule mentionnées dans le carnet d'entretien ;
Reproduction ou traduction, même partielle, interdite sans autorisation écrite de Peugeot Scooters
- Les réparations consécutives à l'utilisation de
carburants, de lubrifiants ou de graisses autres que
ceux préconisés par PEUGEOT SCOOTERS ;
- Les réparations résultant d'une utilisation anormale,
d'un accident, vol, incendie ou phénomènes naturels
(chute de grêle, inondations...) ;
- La corrosion ou l'oxydation de surface sur le châssis, la
visserie, et plus généralement sur toutes les autres
pièces métalliques traitées ou non du véhicule
thermique ou électrique (en revanche, la corrosion
perforante est couverte pendant une durée de 24
mois) ;
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