Table des Matières
Publicité
15. Liste des textes
Les organismes ayant pouvoir d'intervention avant, pendant ou après la mise en place, doivent être consultés
avant l'installation de l'appareil en vue de s'informer des normes et règlements en vigueur.
DTU
DTU 65-4 : chaufferies au Gaz Naturel et GPL.
DTU 24-1 : travaux de fumisterie.
DTU 61-1 : installation gaz.
Norme NF C 15-100
Installations électriques à basse tension.
Arrêté du 22 octobre 1969
Relatif aux conduits de fumées desservant des logements.
Arrêté du 2 août 1977
Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situés à
l'intérieur des bâtiments d'habitation et de leurs dépendances.
Règlement Sanitaire Départemental Type
Règlement de sécurité contre l'incendie et la panique dans les Etablissements Recevant du Public (articles GZ et
CH)
Norme NF D 35-302
Tuyaux et coudes de fumées en tôle.
Normes NF P 45-204
Installations de gaz (ex DTU n° 61.1).
Normes NF P 51-201
Travaux de fumisterie (ex DTU N° 24.1).
Normes NF P 51-701
Règle et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage normal.
Code du travail.
Installations classées pour la protection de l'environnement.
LISTE DES TEXTES OFFICIELS (non exhaustive)
- 41 -
Publicité
Table des Matières
