Accord De Licence D' U Tilisateur Final Du Logiciel (Eula) - Datalogic QuickScan QBT2400 Guide De Référence Rapide

ACCORD DE LICENCE D' U TILISATEUR FINAL DU LOGICIEL (EULA)

Avis à l'utilisateur : Deux types de logiciels sont couverts par l' A CCORD DE LICENCE
D'UTILISATEUR FINAL (« EULA ») : (1) Le produit Datalogic dont vous avez fait
l'acquisition contient un logiciel intégré (« logiciel intégré ») qui est essentiel au
fonctionnement du produit ; et (2) un logiciel d'application facultatif qui vous est
fourni à titre facultatif (« logiciel d' a pplication »). Le logiciel intégré et le logiciel
d' a pplication sont collectivement désignés « logiciel » et sont soumis aux
conditions stipulées dans le présent EULA. Le logiciel est fourni uniquement aux
fins d'utilisation avec, et aux utilisateurs finaux autorisés, Datalogic QuickScan™
QBT2400 (« produit »). Des portions du logiciel intégré incluent ou fonctionnent
avec un logiciel ou des bibliothèques à source libre (« source libre »). L'utilisation
de source libre est soumise aux licences de source libre intitulées « QBT-
QM24XX.zip License File.pdf » disponibles sur le site web suivant :
www.datalogic.com/software_lan_sb2783_1.html.
Le présent EULA (Accord de licence d' u tilisateur final du logiciel) (« EULA » ou
« Accord ») est un accord juridiquement contraignant qui régit l' o ctroi d'une licence
pour le logiciel et la documentation par Datalogic ADC, Inc. ses filiales et sociétés
affiliées (« Datalogic ») à l' e ntité ou à la personne ayant acheté ou autrement
acquis un produit Datalogic (« Utilisateur final »). Au sens de cet Accord, tout
logiciel qui n' e st pas le logiciel intégré ou le logiciel d' a pplication est un logiciel
associé à un accord de licence d'utilisateur final distinct dont l' u tilisation vous est
concédée sous licence selon les conditions dudit accord de licence. Datalogic et
l' u tilisateur final acceptent par la présente ce qui suit :
1. Définitions.
1.1 « Filiale » désigne une entité commerciale existant à l'heure actuelle ou
acquise ultérieurement et qui contrôle, est contrôlée par, ou se trouve sous
contrôle commun avec Datalogic S.p.A.
1.2 « Documentation » désigne les documents comme les guides d'utilisateur, les
guides de référence des programmes, les guides de référence rapide, les
manuels ou documents similaires associés ou liés au produit Datalogic, que ce
soit au format imprimé, « en ligne », ou sous une autre forme.
1.3 « Informations protégées » désigne : (a) code source, code d'objet, logiciel,
documentation, et toute conception interne connexe, conception système,
conception de base de données, algorithmes, technologie, données ou
informations techniques, techniques de mise en œuvre et secrets
commerciaux liés au logiciel, (b) tout autre secret commercial estampillé de
manière appropriée ou identifié comme protégé ou confidentiel, et (c) toute
information que l' u tilisateur final, en ces circonstances, doit reconnaître
comme confidentielle. Les Informations protégées n'incluent pas des
informations que la partie receveuse peut établir comme (1) relevant du
domaine public, (2) déjà en possession de la partie receveuse ou légitimement
connue préalablement à sa réception, (3) légitimement acquise auprès d' u n
tiers sans contrevenir aux droits de propriété d' u n autre, ou (4) développées de
manière indépendante sans accès aux Informations protégées.
1.4 « Produit Datalogic » désigne la série de scanners Datalogic® QuickScan™, y
compris tout logiciel intégré au produit concerné et toute documentation se
rapportant à ce produit, qui a été acheté ou autrement acquis par l' u tilisateur
final, qu' i l ait été obtenu directement ou indirectement auprès de Datalogic.
1.5 « Logiciel » désigne tout logiciel ou programme informatique de Datalogic ou
ses concédants tiers dans une forme lisible par machine et intégré au Produit
Datalogic, qu'il soit obtenu directement ou indirectement auprès de Datalogic,
y compris tout remplacement, mise à jour, mise à nouveau, amélioration ou
modification.
2. Champ d' a pplication de la licence accordée.
2.1 Datalogic accorde à l'utilisateur final une licence perpétuelle non-exclusive,
non-cessible, pour l'utilisation du logiciel, exclusivement sur le Produit
Datalogic auquel il est intégré (« Produit Datalogic désigné »), dans une forme
lisible par machine uniquement, exclusivement pour les besoins d'affaires
internes de l' u tilisateur final. Cet Accord ne confère pas la propriété du logiciel
à l' u tilisateur final. Datalogic ou le tiers auprès duquel Datalogic a obtenu un
droit de licence conservera le titre du Logiciel. Au sens de cet Accord, le terme
« achat » ou ses équivalents appliqués au logiciel signifieront « acquérir sous
licence ». L' u tilisateur final n' e st pas en droit de recevoir ou d' u tiliser le code
source d'un logiciel quelconque.
2.2 L' u tilisateur final ne pourra pas copier, modifier, décompiler, démonter,
procéder à l' i ngénierie inverse, ou autrement reproduire ou réusiner le logiciel,
qu'il soit modifié ou non-modifié, ni vendre, céder, accorder en sous-licence,
distribuer, prêter, louer, donner ou autrement transférer le logiciel à toute
autre personne ou organisation, à des fins autres que celles expressément
prévues dans cet Accord, sans le consentement préalable écrit de Datalogic.
Guide de référence rapide
DATALOGIC ADC, INC.
POUR QUICKSCAN™ QBT2400
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