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Propriété intellectuelle
Toutes les Propriétés intellectuelles, sont la propriété exclusive de
AMOI et sont protégées par des lois fédérales et régionales ainsi que
par des dispositions de traités internationaux. Les Propriétés
intellectuelles comprennent, mais sans s'y limiter, des inventions
(brevetables ou non brevetables), des brevets, des secrets industriels et
commerciaux, des droits d'auteur, des logiciels, des programmes
informatiques ainsi que les documentations connexes et d'autres
œuvres protégées par la loi sur le droit d'auteur. Vous n'avez pas le
droit de les enfreindre autrement vous violeriez les droits de Propriétés
intellectuelles. Vous devez en outre convenir de ne pas (ni d'essayer
de) modifier, préparer des œuvres dérivées, recompiler, désassembler
ou essayer de créer des codes sources à partir du logiciel. Ni le titre ni
le droit de propriété intellectuelle ne vous sont transférés. AMOI et ses
fournisseurs conservent tous les droits de propriété intellectuelle.
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