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Gamme VOSGIENNE
14. CONDITIONS DE GARANTIE
1. Nos produits sont garantis contre tout défaut de fabrication pour autant qu'ils soient employés dans des
conditions normales, installés et entretenus conformément aux règles de l'art, à la réglementation en vigueur et
aux prescriptions de nos services techniques.
Entre autres, les impositions de nos notices techniques auront été respectées et un entretien annuel aura été
effectué par un personnel qualifié.
En particulier, notre garantie n'est valable que sous réserve de la stricte observation des " Prescriptions
concernant l'installation, l'utilisation et l'entretien " des chaudières et avant-foyers à circulation "eau chaude et
vapeur basse pression" constituant l'Annexe 2 à l'accord français du 2 juillet 1969 entre, d'une part l'Union
Nationale des Chambres Syndicales du Chauffage, de la Ventilation et du Conditionnement d'Air (U.C.H.) et,
d'autre part de la "Chambre Syndicale des Fabrications de Matériel de Chauffage Central Radiateurs et
Chaudières en Fonte" et la "Chambre Syndicale des Constructeurs de Chaudières en Acier, de brûleurs à
combustibles liquides".
Notre garantie ne couvre pas les chaudières :
- alimentées par de l'air comburant pollué par des éléments corrosifs tels que le chlore, le fluor, le souffre,
etc.... et dans lesquelles circule de l'eau de distribution ne possédant pas les caractéristiques de l'additif N°A
au D.T.U. 60-1 de février 1977
- dépourvues de dispositif de sécurité thermostatique luttant contre la décharge thermique.
- ayant été détériorées par le gel
- ayant été détériorées par une surpression dans le circuit de chauffage (maxi : 2,5 bar)
- ayant été détériorées suite à un mauvais ou à l'absence d'entretien
- installées sans kit de recyclage.
2. Notre garantie ci-dessous confirmée par la carte de garantie dûment complétée prend cours à la date de
facturation de l'installateur envers l'utilisateur.
Sa durée s'établit comme suit :
- corps de chauffe : 3 ans
- organes de commande et de contrôle : 2 ans.
3. La garantie se limite à notre convenance, soit à la remise en état, soit au remontage pur et simple de la
pièce retournée franco à notre siège social et reconnue défectueuse par notre service technique. Ceci à
l'exclusion de tous frais de main d'œuvre, transport ou démontage, déplacement, immobilisation et de
dommages et intérêts ou indemnités quelconques.
4. La remise en état d'une pièce pendant la période de garantie ne peut avoir pour effet de prolonger celle-ci.
5. Notre responsabilité ne saurait être engagée au titre de l'installation et du service après-vente de nos
appareils dont la charge incombe exclusivement à nos clients installateurs. Les visites que nous pouvons être
conduits à effectuer à l'un de ces titres chez l'utilisateur ont un caractère d'assistance technique et ne peuvent
en aucune façon nous engager.
RECOMMANDATIONS :
Pour garantir les performances énergétiques et la longévité du système de chauffage, il est impératif d'en
assurer une protection efficace et durable quels que soient les matériaux utilisés. La durée de vie de
l'installation dépend essentiellement de la corrosion et/ou de l'entartrage. La corrosion est un processus naturel
qui se produit chaque fois qu'un métal ou plusieurs métaux sont en contact avec l'eau et l'oxygène. Les
incidents et ruptures de matériels consécutifs à ces phénomènes ne sont pas couverts par notre garantie. Il est
par conséquent largement conseillé de traiter l'eau dans l'installation par des produits agréés par le Conseil
Supérieur de l'Hygiène Public de France.
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