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Lecteur de disques blu-ray
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Lecteur de disques Blu-ray
ABSENCE DE GARANTIE
11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A
TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUE AU
PROGRAMME, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI
APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES
DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT
LE PROGRAMME "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE DE
QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y
COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES IMPLICITES
DE COMMERCIABILITE ET DE LA CONFORMITE A UNE
UTILISATION PARTICULIERE. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITE DES
RISQUES LIES A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU
PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE REVELAIT DEFECTUEUX, LE
COUT DE L'ENTRETIEN, DES REPARATIONS OU DES CORRECTIONS
NECESSAIRES VOUS INCOMBENT INTEGRALEMENT.
12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE
CONVENTION ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR
QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER
ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME PERMIS
CI-DESSUS, NE POURRAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE A
VOTRE EGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES
GENERIQUES, SPECIFIQUES, SECONDAIRES OU CONSECUTIFS,
RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE
PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LA PERTE
DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES DONNEES SOIENT RENDUES
IMPRECISES, OU LES PERTES EPROUVEES PAR VOUS OU PAR DES
TIERS, OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME ECHOUE A INTEROPERER
AVEC UN AUTRE PROGRAMME QUEL QU'IL SOIT) MEME SI LE DIT
TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LE PARTIE CONCERNEE A ETE
AVERTI DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
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